Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre (mono-attributaire) de maintenance préventive et corrective des réseaux d’assainissement de l’Université de Strasbourg et du CNRS (délégation Alsace)

UNISTRA - DCI

Strasbourg (67)

Lieu d'exécution : Ensemble des sites extérieurs de l’Université de Strasbourg (campus répartis à Strasbourg et alentours) et CNRS délégation Alsace (notamment 23 rue du loess, 67037 STRASBOURG) — lieu précisé à chaque bon de commande

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur: UNISTRA - DCI
Lieu: Strasbourg (67)
Budget: <= 700 000 €
Date limite: 23/07/2026
Publication: 11/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/06/2026
Échéance : 23/07/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

UNISTRA - DCI a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Bas-Rhin, Strasbourg et Haut-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90480000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Maintenance préventive et corrective des réseaux d’assainissement (UNISTRA et CNRS délégation Alsace)
Codes CPV : 90480000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

UNISTRA - DCI a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Bas-Rhin2
Strasbourg1
Haut-Rhin1
Meurthe-et-Moselle1
Moselle1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: dece6abf-0dfb-47a6-9304-e38aba0209b0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: UNISTRA - DCI
Lieu: Strasbourg (67)
Publication: 11/06/2026
Date limite: 23/07/2026

Référence TED: 00405686-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: UNISTRA - DCI
Date limite: 23/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Les stipulations du présent accord cadre concernent les missions de maintenance préventive et corrective des réseaux d’assainissement. Ces derniers comprennent entre autres les prestations ordinaires de curage et d’entretien des réseaux d’assainissement, le passage de caméras avec établissement de rapports d’inspection ainsi que le balayage des voiries et chaussées.
Description officielle: Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, après la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre. En l'absence de publication ou de notification, le délai est de six mois à compter de la conclusion du contrat (dans les conditions décrites aux articles L. 551-13 à 23 du même code) ; - Soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution: STRASBOURG

Acheteur

Nom: UNISTRA - DCI
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13000545700010

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90480000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90480000

Calendrier et montant

Publication: 11/06/2026
Date limite: 23/07/2026
Heure limite: 16:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 150 DAY

Références

Identifiant consultation: 5d7a1333-7af7-4a2e-b076-28c2fbefb31c
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, après la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre. En l'absence de publication ou de notification, le délai est de six mois à compter de la conclusion du contrat (dans les conditions décrites aux articles L. 551-13 à 23 du même code) ; - Soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 90480000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur des prestations de maintenance et d’entretien des réseaux d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) : curage et entretien des réseaux, passage de caméras avec rapports d’inspection, balayage des voiries/chaussées, ainsi que des interventions correctives ponctuelles sur les sites (campus UNISTRA et CNRS délégation Alsace), avec exécution pilotée par bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Maintenance préventive et corrective des réseaux d’assainissement (UNISTRA et CNRS délégation Alsace)

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la maintenance et à l’entretien des réseaux d’assainissement : travaux ordinaires de curage/entretien, passage de caméras avec rapports d’inspection, balayage des voiries et chaussées, et interventions correctives ponctuelles via bons de commande. Localisation par campus/sites, précisée à chaque bon de commande et/ou dans le DPGF.

CPV 90480000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

90480000

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Attendus Clés

Les stipulations du présent accord cadre concernent les missions de maintenance préventive et corrective des réseaux d’assainissement

Ces derniers comprennent entre autres les prestations ordinaires de curage et d’entretien des réseaux d’assainissement, le passage de caméras avec établissement de rapports d’inspection ainsi que le balayage des voiries et chaussées.

Délais