Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande : maintenance électromécanique, d’automatisme et astreintes sur les systèmes d’assainissement de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Metropole

Troyes (10)

Lieu d'exécution : Territoire d’intervention de la régie assainissement de Troyes Champagne Métropole (TROYES et périmètre TCM)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Budget: <= 400 000 €
Date limite: 21/06/2026
Publication: 25/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Aube et Troyes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90480000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Maintenance électromécanique, d’automatisme et astreintes sur les systèmes d’assainissement de Troyes Champagne Métropole
Codes CPV : 90480000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Troyes Champagne MetropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP26
Logiciels / SaaS18
Maintenance17

Territoires cités

Aube2
Troyes1

Marchés publics de Troyes Champagne Metropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube Marchés publics Troyes

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f2213b08-49ea-448a-8737-d992bc35b449
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Publication: 25/05/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00357636-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot unique
Description officielle: Dans le cadre de l’exercice de sa compétence assainissement, en vertu du principe de continuité du service public et afin de répondre aux exigences relatives à la sécurité des installations, Troyes Champagne Métropole a mis en place une astreinte « assainissement » selon deux niveaux d’intervention : -Une astreinte diagnostic/relation avec les usagers : permettant d’assurer une réponse 7 jours/7 aux usagers, communes membres, autorités et administrations publiques ; -Une astreinte opérationnelle /technique : permettant d’apporter une réponse en cas d’alarme technique. Afin de mener à bien cette astreinte, assurer la maintenance des équipements, et apporter un renfort au personnel qualifié en électromécanique, le présent marché vise à définir les modalités d’exécution des prestations de maintenance électromécanique et d’automatisme ainsi que les astreintes sur les systèmes assainissement de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché public n’est pas alloti. En effet, la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement plus complexe l’exécution des prestations. Le système de supervision des systèmes d’assainissement (réseau et station) est paramétré de matière à transmettre l’alarme (en cas de dysfonctionnement) sur un numéro de téléphone unique, qui ne peut être modifié ou reconfiguré de façon hebdomadaire. De plus, les prestations de maintenance électromécanique et d’automatisme sont liées techniquement aux prestations d’astreinte. La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 400 000 € HT valable pour chaque période du présent marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une nouvelle période de 2 ans. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les prestations seront déclenchées via l’émission d’un bon de commande. Les délais d’exécution à respecter sont fixés au sein de chaque bon de commande et au sein du CCTP. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).
Lieu d’exécution: TROYES

Acheteur

Nom: Troyes Champagne Metropole
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 20006925000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90480000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90480000

Calendrier et montant

Publication: 25/05/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: c443b3b9-75db-4b91-b95e-9dbd0a97c8ba
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: Prix · La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une nouvelle période de 2 ans · CPV 90480000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective des équipements électromécaniques et d’automatisme, ainsi que la mise en œuvre d’astreintes (diagnostic/relation usagers et astreinte opérationnelle technique) pour assurer la continuité et la sécurité du service public d’assainissement sur le territoire de Troyes Champagne Métropole, sous forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Maintenance électromécanique, d’automatisme et astreintes sur les systèmes d’assainissement de Troyes Champagne Métropole

Prestations de maintenance préventive et corrective des équipements (pièces mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques et électroniques) des postes de relèvement, stations d’épuration, dispositifs de télégestion/programmation (SOFREL, SCHNEIDER, WAGO) et instruments de métrologie, incluant diagnostics/dépannage, rapports d’intervention/carnets de bord, gestion des alarmes et report sur la supervision, ainsi que des astreintes sur le périmètre assainissement de Troyes Champagne Métropole (astreinte diagnostic/relation 7j/7 et astreinte opérationnelle/technique). Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (marché non alloti).

CPV 90480000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.