Appel d'Offre PublicSource: TED

Évacuation et élimination des boues et graisses produites sur les stations d’épuration Barberey-Saint-Sulpice et Estissac – Lots 1 et 2

Troyes Champagne Metropole
Troyes (10)
Lieu d'exécution : Lot 1: 4 rue de la Noue Robert, 10600 La Chapelle-Saint-Luc, France; Lot 2: Chemin dit Le Fauchiot, 10190 Estissac, France
Source officielle : TED

Budget estimé

1 100 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur
Troyes Champagne Metropole
Lieu
Troyes (10)
Budget
1 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 06/09/2026
  • Échéance : 06/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Troyes et Aube

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513900, 90513600 et 90513800-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice et Station d’épuration d’Estissac
  • Codes CPV : 90513900, 90513600 et 90513800-4

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP26
  • Logiciels / SaaS19
  • Environnement / Espaces verts / Proprete17

Territoires cités

  • Troyes3
  • Aube3

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
705f3b54-e7b1-4281-85e0-ad91e35fa705
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Troyes Champagne Metropole
Lieu
Troyes (10)
Publication
Date limite
Référence TED
00615628-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Troyes Champagne Metropole
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Station d’épuration d’Estissac
Description officielle
La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des boues issues des procédés de déshydratation pour les stations d’épuration de Barberey Saint Sulpice et d’Estissac ainsi que la collecte, le transport et le traitement des graisses issues des procédés de dégraissage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Ces deux stations d’épuration traitent des eaux résiduaires urbaines. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice, -Lot n°2 : Station d’épuration d’Estissac. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°1 : 1 000 000 € HT annuel ; -Lot n°2 : 100 000 € HT annuel. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande. En complément du BDC et en fin de chaque semaine, l’acheteur communiquera par écrit la planification des interventions de la semaine suivante au titulaire. Le titulaire pourra être également sollicité afin de réaliser des interventions dites urgentes (cf article E2 de l'AE). Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).
Lieu d’exécution
TROYES

Acheteur

Nom
Troyes Champagne Metropole
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
20006925000013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513900, 90513600, 90513800
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513800

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+01:00
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
cf340799-c9a6-46b1-b4e0-fa98ec46eafb
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois · CPV 90513600, 90513800

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Prestation de collecte, transport et traitement des boues et graisses issues des stations d’épuration Barberey-Saint-Sulpice et Estissac, au titre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec deux lots et plafonds annuels en HT. Mise en œuvre dématérialisée et exigences environnementales.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice

Évacuation et élimination des boues et graisses issues de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice (Lot 1), incluant l’amené/refile, le chargement, le transport et le traitement.

CPV 90513900CPV 90513600CPV 90513800-4
LOT-0002Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Station d’épuration d’Estissac

Évacuation et élimination des boues et graisses produites par la STEP d’Estissac (Lot 2), incluant chargement, transport et traitement.

CPV 90513900CPV 90513600CPV 90513800-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

905139009051360090513800-4
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Station d’épuration d’Estissac
Critères d'attribution: valeur technique | valeur technique | valeur technique | valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
06/09/2026
Date limite
06/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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