Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.

Troyes Champagne Metropole

Troyes (10)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/07/2026

Informations clés

Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/07/2026
Publication: 08/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 48 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/06/2026
Échéance : 19/07/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Aube et Troyes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Troyes Champagne MetropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP26
Logiciels / SaaS18
Maintenance17

Territoires cités

Aube2
Troyes1

Marchés publics de Troyes Champagne Metropole Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube Marchés publics Troyes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 29c8ce17-220d-4b0a-868b-5c2368a70346
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Publication: 08/06/2026
Date limite: 19/07/2026

Référence TED: 00393585-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Date limite: 19/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
Description officielle: Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation ; Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ;
Lieu d’exécution: TROYES

Acheteur

Nom: Troyes Champagne Metropole
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 20006925000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311000

Calendrier et montant

Publication: 08/06/2026
Date limite: 19/07/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 150 MONTH

Références

Identifiant consultation: 381c3a83-a600-4d74-a034-f32228aa2182
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. · Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation ; Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ; · CPV 79311000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.