Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Collecte et traitement des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice (lot n°1)

Troyes Champagne Metropole

Aube (10)

Lieu d'exécution : Station d’épuration de Barberey Saint-Sulpice, 4 rue de la Noue Robert, 10600 Barberey Saint-Sulpice (département 10)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Aube (10)
Budget: <= 150 000 €
Date limite: 30/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Aube et Troyes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Troyes Champagne MetropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP21
Maintenance15
Logiciels / SaaS12

Territoires cités

Aube7
Troyes6

Marchés publics de Troyes Champagne Metropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60815
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Aube (10)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence BOAMP: 26-60815
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Collecte et traitement des déchets issus des stations d’épuration de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.
Description officielle: La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice qui traite des eaux résiduaires urbaines. Le présent marché vise à définir les conditions de mise à disposition de bennes, collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice, -Lot n°2 : Refus de de dégrillage de la STEP d’Estissac (M2023-024). Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 est toujours en cours de validité et fera l’objet d’une consultation distincte quant à son renouvellement. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 150 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution débuteront à compter de la notification d’un bon de commande et seront fixés au sein de ce dernier. Un bon de commande mensuel sera établi à ce titre. Les jours d’enlèvement et la date d’intervention seront confirmés en complément du BDC. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu d’exécution: Département 10

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: price, quality, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Fin de diffusion: 30/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Prix · reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois · CPV 90513000

Modalités et références

ID web: 26-60815
Contract folder ID: 686a48f0-11b7-4265-9138-353d9e72aeb0
Modalités de réponse: www.xmarches.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 10

Résumé de la consultation

La communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole doit assurer, pour le lot n°1, la mise à disposition de bennes (ampliroll), la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice, avec exécution à la demande via bons de commande (accord-cadre mono-attributaire).

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice

Mise à disposition de bennes (ampliroll) et réalisation des prestations de collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice ; enlèvements à la demande (bons de commande), avec transport vers des sites de traitement agréés et transmission de récapitulatifs mensuels.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 21/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Temps restant: 39 jours
Fenêtre de réponse: 39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Troyes Champagne Metropole

TROYES 77120000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

29/06/2026

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