Accord-cadre à bons de commande - Collecte et traitement des refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice (Lot n°1)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 150 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 5 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur la mise à disposition de bennes (dont ampliroll), la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice, via des enlèvements planifiés et des sites de traitement agréés.
Lots (1)
Refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice
Collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice. Prestation incluant la mise à disposition et le renouvellement éventuel de bennes ampliroll, la collecte sur site, la destination vers des sites de traitement agréés, et la transmission des éléments mensuels/récapitulatifs et des bons de pesée nécessaires à la facturation.
L'acheteur
Troyes Champagne Metropole
58 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 476
- Montant attribué
- 359,2 M €
- 202497,8 M € · 163 marchés
- 202592,4 M € · 176 marchés
- 2026en cours169 M € · 137 marchés
- Services · 223
- Travaux · 130
- Fournitures · 123
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP28
- Logiciels / SaaS22
- Environnement / Espaces verts / Proprete17
Territoires cités
- Aube2
- Troyes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 83 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice
- Critères d'attribution: valeur technique | valeur technique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1b3951ae-884a-45ae-904c-821f00163880
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice
- Description officielle
- La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice qui traite des eaux résiduaires urbaines. Le présent marché vise à définir les conditions de mise à disposition de bennes, collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice, -Lot n°2 : Refus de de dégrillage de la STEP d’Estissac (M2023-024). Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 est toujours en cours de validité et fera l’objet d’une consultation distincte quant à son renouvellement. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 150 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution débuteront à compter de la notification d’un bon de commande et seront fixés au sein de ce dernier. Un bon de commande mensuel sera établi à ce titre. Les jours d’enlèvement et la date d’intervention seront confirmés en complément du BDC. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).
- Lieu d’exécution
- TROYES
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Troyes Champagne Metropole
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 20006925000013
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 5 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 686a48f0-11b7-4265-9138-353d9e72aeb0
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice · Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice · CPV 90513000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
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- CPV détectés sur les lots
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