Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande - Collecte et traitement des refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice (Lot n°1)

Troyes Champagne Metropole

Troyes (10)

Lieu d'exécution : Station d’épuration de Barberey Saint Sulpice, 4 rue de la Noue Robert, 10600 Barberey Saint Sulpice (Troyes Champagne Métropole)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

29/07/2026

Informations clés

Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Budget: <= 150 000 €
Date limite: 29/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 29/07/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Aube et Troyes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Troyes Champagne MetropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP23
Maintenance15
Logiciels / SaaS14

Territoires cités

Aube6
Troyes4

Marchés publics de Troyes Champagne Metropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube Marchés publics Troyes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1b3951ae-884a-45ae-904c-821f00163880
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 29/07/2026

Référence TED: 00424786-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Date limite: 29/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice
Description officielle: La communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole doit assurer la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice qui traite des eaux résiduaires urbaines. Le présent marché vise à définir les conditions de mise à disposition de bennes, collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey Saint Sulpice. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Refus de de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice, -Lot n°2 : Refus de de dégrillage de la STEP d’Estissac (M2023-024). Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 est toujours en cours de validité et fera l’objet d’une consultation distincte quant à son renouvellement. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 150 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution débuteront à compter de la notification d’un bon de commande et seront fixés au sein de ce dernier. Un bon de commande mensuel sera établi à ce titre. Les jours d’enlèvement et la date d’intervention seront confirmés en complément du BDC. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).
Lieu d’exécution: TROYES

Acheteur

Nom: Troyes Champagne Metropole
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 20006925000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 29/07/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: 686a48f0-11b7-4265-9138-353d9e72aeb0
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: Prix · reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois · CPV 90513000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la mise à disposition de bennes (dont ampliroll), la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la station d’épuration de Barberey-Saint-Sulpice, via des enlèvements planifiés et des sites de traitement agréés.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice

Collecte, transport et traitement des déchets issus des refus de dégrillage de la STEP de Barberey-Saint-Sulpice. Prestation incluant la mise à disposition et le renouvellement éventuel de bennes ampliroll, la collecte sur site, la destination vers des sites de traitement agréés, et la transmission des éléments mensuels/récapitulatifs et des bons de pesée nécessaires à la facturation.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.