Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commandes de fourniture et livraison d’ouvrages imprimés (français et anglais) pour l’Université Marie et Louis Pasteur – 2 lots

Tribunal administratif de Besançon
Besançon (25)
Lieu d'exécution : Franche-Comté (Besançon, Montbéliard, Vesoul, Belfort, Lons-le-Saunier, Dôle) – livraisons aux adresses des composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Tribunal administratif de Besançon
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Tribunal administratif de Besançon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 16/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22200000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 22100000 et 22200000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Monographies en langue française et monographies éditées en France – sous forme imprimée et Monographies en langue anglaise éditées hors de France – sous forme imprimée
  • Codes CPV : 22100000 et 22200000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Tribunal administratif de Besançon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
dc164f81-1ebd-41ba-8305-0b795c02a105
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Tribunal administratif de Besançon
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00414322-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Tribunal administratif de Besançon
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Description officielle
Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Lieu d’exécution
BESANCON

Acheteur

Nom
Tribunal administratif de Besançon
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
93810656400017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
22100000, 22200000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22200000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
a90c6fbd-2900-4d66-8582-2a348f3ef886
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée · CPV 22100000, 22200000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison d’ouvrages imprimés pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur, via un accord-cadre à bons de commandes : lot 1 pour des monographies en langue française/éditées en France, lot 2 pour des monographies en langue anglaise/éditées hors de France. Les livraisons sont réalisées dans les locaux et adresses des composantes en Franche-Comté.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Monographies en langue française et monographies éditées en France – sous forme imprimée

Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur.

CPV 22100000CPV 22200000
Lot 2Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Monographies en langue anglaise éditées hors de France – sous forme imprimée

Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur.

CPV 22100000CPV 22200000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22200000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

2210000022200000

Attendus Clés

Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors de France, sous forme imprimée

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/06/2026
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
52 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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