Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Accord-cadre à bons de commandes de fourniture et livraison d’ouvrages imprimés (français et anglais) pour l’Université Marie et Louis Pasteur – 2 lots

Tribunal administratif de Besançon

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Franche-Comté (Besançon, Montbéliard, Vesoul, Belfort, Lons-le-Saunier, Dôle) – livraisons aux adresses des composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Tribunal administratif de Besançon
Lieu: Besançon (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 15/07/2026
Publication: 16/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 2 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Publication : 16/06/2026
Échéance : 15/07/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Tribunal administratif de Besançon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 16/06/2026
Territoires cités : Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22200000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 22100000 et 22200000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Monographies en langue française et monographies éditées en France – sous forme imprimée et Monographies en langue anglaise éditées hors de France – sous forme imprimée
Codes CPV : 22100000 et 22200000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Tribunal administratif de BesançonAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Tribunal administratif de Besançon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Territoires cités

Besançon1

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Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: dc164f81-1ebd-41ba-8305-0b795c02a105
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Tribunal administratif de Besançon
Lieu: Besançon (25)
Publication: 16/06/2026
Date limite: 15/07/2026

Référence TED: 00414322-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Tribunal administratif de Besançon
Date limite: 15/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Description officielle: Fourniture et livraison d’ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur • Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée • Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Lieu d’exécution: BESANCON

Acheteur

Nom: Tribunal administratif de Besançon
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 93810656400017

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 22100000, 22200000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 22200000

Calendrier et montant

Publication: 16/06/2026
Date limite: 15/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: a90c6fbd-2900-4d66-8582-2a348f3ef886
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée · CPV 22100000, 22200000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison d’ouvrages imprimés pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur, via un accord-cadre à bons de commandes : lot 1 pour des monographies en langue française/éditées en France, lot 2 pour des monographies en langue anglaise/éditées hors de France. Les livraisons sont réalisées dans les locaux et adresses des composantes en Franche-Comté.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Monographies en langue française et monographies éditées en France – sous forme imprimée

Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur.

CPV 22100000CPV 22200000

Lot 2Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Monographies en langue anglaise éditées hors de France – sous forme imprimée

Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France, sous forme imprimée, pour les composantes de l’Université Marie et Louis Pasteur.

CPV 22100000CPV 22200000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22200000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.