Accord-cadre à bons de commande - Contrôles extérieurs d’étanchéité et ITV des réseaux (tramway Caen la mer) - Marché E2.38
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation de missions de contrôles extérieurs des réseaux d’assainissement, incluant inspections télévisées (ITV), essais d’étanchéité et essais de pression, réalisés pour l’appui à la décision (avant réception/levée des points d’arrêt) dans le cadre de l’opération d’extension du tramway Est-Ouest de Caen la mer.
L'acheteur
TRANSAMO
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 28/06/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 43
- Montant attribué
- 64,6 M €
- 202416,5 M € · 17 marchés
- 202529,3 M € · 21 marchés
- 2026en cours18,9 M € · 5 marchés
- Services · 20
- Travaux · 18
- Fournitures · 5
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP14
- Etudes / Ingenierie7
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 54 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôles extérieurs réseaux
- Le marché comprend : o Les contrôles réseaux par: - Inspection télévisée des réseaux d'assainissement neufs, - Essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement, - Essais de pression des réseaux d'assainissement sous pression, Ces contrôles et essais sont réalisés dans le cadre de contrôles extérieurs à la réalisation des travaux, ou en vue de la levée de points d'arrêts et/ou de la réception des travaux
- Ils visent in fine, à fournir des éléments d'aide à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 419ab96a-b366-4fcb-b3ea-0a9d44100ee8
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Contrôles extérieurs Etanchéité / ITV réseaux
- Description officielle
- Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) : 525 000 Euros HT. Niveau minimum de capacité technique et professionnelle suivante: Accréditation COFRAC. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 400 000 € HT. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. Ainsi, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture.
- Lieu d’exécution
- Caen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- TRANSAMO
- Site acheteur
- www.caen.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 39966390500061
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71630000, 71631400, 71632000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c0188feb-bd36-4d5b-8d8e-8958b21f363e
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0002
- Contrôles extérieurs Etanchéité / ITV réseaux · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôles extérieurs réseaux . Le marché comprend : o Les contrôles réseaux par: - Inspection télévisée des réseaux d'assainissement neufs, - Essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement, - Essais de pression des réseaux d'assainissement sous pression, Ces contrôles et essais sont réalisés dans le cadre de contrôles extérieurs à la réalisation des travaux, ou en vue de la levée de points d'arrêts et/ou de la réception des travaux. Ils visent in fine, à fournir des éléments d'aide à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés. · CPV 71630000, 71631400, 71632000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- Familles CPV du secteur
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