Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 28/06/2026
- Échéance : 19/08/2026
- Fenêtre de réponse : 52 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre à bons de commande - Contrôles extérieurs d’étanchéité et ITV des réseaux (tramway Caen la mer) - Marché E2.38
TRANSAMO
Caen (14)
Lieu d'exécution : Caen la mer (Calvados) – interventions sur les secteurs de travaux du projet Tramway Est-Ouest (communes de Caen, Saint-Contest, Fleury-sur-Orne et Hérouville-Saint-Clair)
Source officielle : TED
Budget IA
<= 400 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
19/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- TRANSAMO
- Lieu
- Caen (14)
- Budget
- <= 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
TRANSAMO a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 28/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Calvados et Caen
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
TRANSAMO a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP14
- Etudes / Ingenierie7
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
Territoires cités
- Calvados12
- Caen2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 419ab96a-b366-4fcb-b3ea-0a9d44100ee8
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- TRANSAMO
- Lieu
- Caen (14)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00442111-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- TRANSAMO
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Contrôles extérieurs Etanchéité / ITV réseaux
- Description officielle
- Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) : 525 000 Euros HT. Niveau minimum de capacité technique et professionnelle suivante: Accréditation COFRAC. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 400 000 € HT. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. Ainsi, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture.
- Lieu d’exécution
- Caen
Acheteur
- Nom
- TRANSAMO
- Site acheteur
- www.caen.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 39966390500061
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71630000, 71631400, 71632000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71632000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- c0188feb-bd36-4d5b-8d8e-8958b21f363e
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0002
- Contrôles extérieurs Etanchéité / ITV réseaux · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôles extérieurs réseaux . Le marché comprend : o Les contrôles réseaux par: - Inspection télévisée des réseaux d'assainissement neufs, - Essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement, - Essais de pression des réseaux d'assainissement sous pression, Ces contrôles et essais sont réalisés dans le cadre de contrôles extérieurs à la réalisation des travaux, ou en vue de la levée de points d'arrêts et/ou de la réception des travaux. Ils visent in fine, à fournir des éléments d'aide à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés. · CPV 71630000, 71631400, 71632000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Réalisation de missions de contrôles extérieurs des réseaux d’assainissement, incluant inspections télévisées (ITV), essais d’étanchéité et essais de pression, réalisés pour l’appui à la décision (avant réception/levée des points d’arrêt) dans le cadre de l’opération d’extension du tramway Est-Ouest de Caen la mer.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôles extérieurs réseaux
Le marché comprend :
o Les contrôles réseaux par:
- Inspection télévisée des réseaux d'assainissement neufs,
- Essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement,
- Essais de pression des réseaux d'assainissement sous pression,
Ces contrôles et essais sont réalisés dans le cadre de contrôles extérieurs à la réalisation des travaux, ou en vue de la levée de points d'arrêts et/ou de la réception des travaux
Ils visent in fine, à fournir des éléments d'aide à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 28/06/2026
- Date limite
- 19/08/2026
- Temps restant
- 51 jours
- Fenêtre de réponse
- 52 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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