26MC0292AOO – Collecte, Transport, Tri, Valorisation ou Elimination des Dechets Toxiques et Dangereux genere par Toulouse Metropole et la Commune de Toulouse – Annees 2027-2030
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 440 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d'un accord-cadre pour la collecte, le transport, le tri et le traitement des dechets toxiques et dangereux generes par les services de Toulouse Metropole et de la Ville de Toulouse, sur la periode 2027-2030, avec paiement a prix unitaires et plafond global de 440000 EUR HT sur l'ensemble de la duree.
L'acheteur
Toulouse Métropole
258 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 120
- Montant attribué
- 1,3 Md €
- 2024494,4 M € · 510 marchés
- 2025276 M € · 232 marchés
- 2026en cours511,7 M € · 378 marchés
- Services · 466
- Travaux · 433
- Fournitures · 221
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics119
- Travaux / BTP96
- Maintenance84
Territoires cités
- Haute-Garonne13
- Toulouse7
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 22 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Consultation lancée par un groupement de commandes
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f8cb233d-48ac-4876-9dd4-462c8dd56a13
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- 26MC0292AOO - COLLECTE, TRANSPORT, TRI, VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES ET DANGEREUX GENERES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - ANNEES 2027 A 2030
- Description officielle
- Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La consultation concerne : la COLLECTE, le TRANSPORT, le TRI, la VALORISATION ou l'Élimination DES DÉCHETS TOXIQUES ET DANGEREUX, GÉNÉRÉS PAR LES SERVICES DE TOULOUSE MÉTROPOLE ET DE LA COMMUNE DE TOULOUSE. Ces déchets sont issus des différents services et directions de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse. La liste des sites concernés pour chaque collectivité est communiquée dans le dossier de consultation. La prestation comprend : - La mise à disposition de conditionnements spécifiques adaptés aux déchets à collecter, - La collecte des containers pleins et leur transport jusqu'aux sites de traitement appropriés, - Le remplacement des containers pleins par des containers vides lors des opérations de collecte, - La prise en compte par un chimiste en cas de produits dangereux, - Le traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au moment de la collecte, - La fourniture des bordereaux de suivi de Déchets Dangereux sur la plateforme Trackdéchets. Les maximums annuels de dépenses, par période d'exécution sont : - Pour Toulouse Métropole : 70 000 euro(s) HT - Pour la Commune de Toulouse : 40 000 euro(s) HT Soit un maximum global de dépenses sur toute la durée de l'accord-cadre de 440 000 euro(s) HT
- Lieu d’exécution
- Toulouse
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Toulouse Métropole
- Site acheteur
- www.toulouse-metropole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 0E338C46-0098-0903-0A1258777BADB6B5
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90523000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 1b0c23e3-84c1-45cd-8025-6d2baa8089cc
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- 26MC0292AOO - COLLECTE, TRANSPORT, TRI, VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES ET DANGEREUX GENERES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - ANNEES 2027 A 2030 · Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La consultation concerne : la COLLECTE, le TRANSPORT, le TRI, la VALORISATION ou l'Élimination DES DÉCHETS TOXIQUES ET DANGEREUX, GÉNÉRÉS PAR LES SERVICES DE TOULOUSE MÉTROPOLE ET DE LA COMMUNE DE TOULOUSE. Ces déchets sont issus des différents services et directions de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse. La liste des sites concernés pour chaque collectivité est communiquée dans le dossier de consultation. La prestation comprend : - La mise à disposition de conditionnements spécifiques adaptés aux déchets à collecter, - La collecte des containers pleins et leur transport jusqu'aux sites de traitement appropriés, - Le remplacement des containers pleins par des containers vides lors des opérations de collecte, - La prise en compte par un chimiste en cas de produits dangereux, - Le traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au moment de la collecte, - La fourniture des bordereaux de suivi de Déchets Dangereux sur la plateforme Trackdéchets. Les maximums annuels de dépenses, par période d'exécution sont : - Pour Toulouse Métropole : 70 000 euro(s) HT - Pour la Commune de Toulouse : 40 000 euro(s) HT Soit un maximum global de dépenses sur toute la durée de l'accord-cadre de 440 000 euro(s) HT · CPV 90523000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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