Appel d'Offre PublicSource: TED
DROIT DE LA SECURITE SOCIALE
Toulouse Métropole
Toulouse (31)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Toulouse Métropole
- Lieu
- Toulouse (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
DROIT DE LA SECURITE SOCIALE<br/>
Attendus Clés
DROIT DE LA SECURITE SOCIALE<br/>
Critères d'attribution: 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations | 2-Prix des prestations |
Planning prévisionnel
Publication26/04/2026
Démarrage des prestations30/11/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.