Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Territoire Nord Lot 2

Toulouse Métropole

Toulouse (31)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Toulouse Métropole
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/07/2026
Publication: 17/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Toulouse Métropole a publié 226 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 42 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Haute-Garonne et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Toulouse MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Toulouse Métropole a publié 226 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 42 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics97
Travaux / BTP72
Maintenance70

Territoires cités

Haute-Garonne26
Toulouse16

Marchés publics de Toulouse Métropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3fcf9685-fff2-4412-ad84-aae164d7e41e
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toulouse Métropole
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00419079-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toulouse Métropole
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Territoire Nord Lot 2
Description officielle: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique concernant la partie à DPGF. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Lieu(x) d'exécution : Bâtiments de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire avec DPGF et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Pour la partie accord-cadre à bon de commande les montants maximum sont les suivants : Pour le lot N°1 : Toulouse Métropole : 90 000.00 euro(s) HT / Annuel Ville de Toulouse : 70 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°2 : Toulouse Métropole : 90 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 120 000.00 euro(s) HT/ Annuel Les montants maximums des deux lots seront identiques pour chaque période de reconduction. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : - une partie forfaitaire, portant sur les prestations de nettoyage classique et récurrent des bâtiments définis dans le CCTP et ses annexes, et selon les prix renseignés dans l'acte d'engagement et les DPGF. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire » conformément aux prix indiqués dans la décomposition des prix forfaitaires (DPGF), et par application des prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande » conformément aux prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Pour la partie marché ordinaire, les montants estimatifs annuels sont : - pour le lot 1 : 500 000,00 euro(s) HT / Annuel - pour le lot 2 : 700 000,00 euro(s) HT / Annuel La consultation inclut un nombre d'heure d'insertion professionnelle : - Lot N°1 - Nombre d'heures d'insertion minimales de 300H par an - Lot N°2 - Nombre d'heures d'insertion minimales de 300H par an
Lieu d’exécution: Toulouse

Acheteur

Nom: Toulouse Métropole
Site acheteur: www.toulouse-metropole.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 27B1C3AD-F977-D762-D14F4127872AFE16

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90911200
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90911200

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 92e794b3-e643-471e-a19a-54369c24fcc9
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Territoire Nord Lot 1 · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. - Ressources propres Ville de Toulouse - Ressources propres Toulouse Métropole · CPV 90911200 · Montant 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Territoire Nord Lot 2&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.