Appel d'Offre PublicSource: TED

Actualisation de l’évaluation environnementale du PLUi-H de Toulouse Métropole – 1re modification

Toulouse Métropole

Toulouse (31)

Lieu d'exécution : Toulouse Métropole, Toulouse, 31000, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: Toulouse Métropole
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/09/2026
Publication: 17/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/08/2026
Échéance : 25/09/2026
Début prévisionnel : 15/11/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Toulouse Métropole a publié 224 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 40 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Haute-Garonne et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90711000 et 90711000-4

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : LOT-0000 - Actualisation de l’évaluation environnementale du PLUi-H de Toulouse Métropole (1ère modification)
Codes CPV : 90711000 et 90711000-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Toulouse MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Toulouse Métropole a publié 224 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 40 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics97
Travaux / BTP72
Maintenance70

Territoires cités

Haute-Garonne25
Toulouse15

Marchés publics de Toulouse Métropole Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

Intelligence acheteur

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Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1905160f-2233-441a-8f08-9106a04a0a91
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toulouse Métropole
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 17/08/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence TED: 00570937-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toulouse Métropole
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 26M0215AOO - ACTUALISATION DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PLUi-H DE TOULOUSE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DE SA 1ère MODIFICATION
Description officielle: Le Conseil de la Métropole a approuvé un Plan Local d'Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) par délibération du 18 décembre 2025. Cette procédure a permis la construction d'un projet urbain pour la Métropole, en élaborant un seul et même document pour les 37 communes membres. Cet exercice de planification stratégique et réglementaire à l'échelle de la Métropole a permis d'établir des principes d'aménagement communs, structurants pour le long terme. Comme tout document d'urbanisme, le PLUi-H est voué à évoluer régulièrement dans le contexte d'une Métropole très attractive et la collectivité souhaite lancer la 1ère modification de ce document. Toulouse Métropole souhaite faire appel à une équipe pluridisciplinaire expérimentée en matière d'évaluations environnementales des documents d'urbanisme et d'études d'incidences sur les zones Natura 2000 pour actualiser l'évaluation environnementale du PLUi-H dans le cadre de cette 1ère modification
Lieu d’exécution: Toulouse

Acheteur

Nom: Toulouse Métropole
Site acheteur: www.toulouse-metropole.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 93B4DFEF-C5EE-6006-2A423552395EC28F

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90711000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90711000

Calendrier et montant

Publication: 17/08/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 15/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: c58a5af5-2441-45ea-84c7-6e088e2563e7
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: 26M0215AOO - ACTUALISATION DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PLUi-H DE TOULOUSE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DE SA 1ère MODIFICATION · Le Conseil de la Métropole a approuvé un Plan Local d'Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) par délibération du 18 décembre 2025. Cette procédure a permis la construction d'un projet urbain pour la Métropole, en élaborant un seul et même document pour les 37 communes membres. Cet exercice de planification stratégique et réglementaire à l'échelle de la Métropole a permis d'établir des principes d'aménagement communs, structurants pour le long terme. Comme tout document d'urbanisme, le PLUi-H est voué à évoluer régulièrement dans le contexte d'une Métropole très attractive et la collectivité souhaite lancer la 1ère modification de ce document. Toulouse Métropole souhaite faire appel à une équipe pluridisciplinaire expérimentée en matière d'évaluations environnementales des documents d'urbanisme et d'études d'incidences sur les zones Natura 2000 pour actualiser l'évaluation environnementale du PLUi-H dans le cadre de cette 1ère modification · CPV 90711000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Appel à candidatures pour une équipe pluridisciplinaire afin d’actualiser l’évaluation environnementale du PLUi-H de Toulouse Métropole, incluant les incidences Natura 2000, avec une approche itérative et des livrables prévus pour la procédure de modification et l’enquête publique.

Lots (1)

LOT-0000

LOT-0000 - Actualisation de l’évaluation environnementale du PLUi-H de Toulouse Métropole (1ère modification)

Actualisation de l’évaluation environnementale du PLUi-H visant Natura 2000 et les incidences environnementales; mission pluridisciplinaire couvrant écologie, hydrologie, pédologie, paysage et SIG pour permettre l’adaptation réglementaire et l’évolution du PLUi-H.

CPV 90711000CPV 90711000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

9071100090711000-4

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le Conseil de la Métropole a approuvé un Plan Local d'Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) par délibération du 18 décembre 2025

Cette procédure a permis la construction d'un projet urbain pour la Métropole, en élaborant un seul et même document pour les 37 communes membres

Cet exercice de planification stratégique et réglementaire à l'échelle de la Métropole a permis d'établir des principes d'aménagement communs, structurants pour le long terme

Comme tout document d'urbanisme, le PLUi-H est voué à évoluer régulièrement dans le contexte d'une Métropole très attractive et la collectivité souhaite lancer la 1ère modification de ce document

Toulouse Métropole souhaite faire appel à une équipe pluridisciplinaire expérimentée en matière d'évaluations environnementales des documents d'urbanisme et d'études d'incidences sur les zones Natura 2000 pour actualiser l'évaluation environnementale du PLUi-H dans le cadre de cette 1ère modification

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais