Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Elagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/07/2026

Informations clés

Acheteur
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 10 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/06/2026
  • Échéance : 19/07/2026
  • Début prévisionnel : 29/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie4
  • Maitrise d oeuvre4

Territoires cités

  • Toulouse2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a87803c9-c44c-4dbc-949c-a78ea6be8e7d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00393521-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Elagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Site acheteur
www.toulouse-metropole-habitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F5809F94-C2AF-A7E8-C939A3E51CBDF493

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77341000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77341000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
00eb59da-69fa-4183-aa44-d49232a6b05a
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Elagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 77341000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par l'application des prix fixés au bordereau de prix unitaires (BPU) et aux quantités réellement exécutées

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations seront réglées par l'application des prix fixés au bordereau de prix unitaires (BPU) et aux quantités réellement exécutées

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/06/2026
Date limite
19/07/2026
Depuis la clôture
10 jours
Fenêtre de réponse
41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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