Appel d'Offre PublicSource: TED
Elagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Toulouse (31)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
- Lieu
- Toulouse (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par l'application des prix fixés au bordereau de prix unitaires (BPU) et aux quantités réellement exécutées
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations seront réglées par l'application des prix fixés au bordereau de prix unitaires (BPU) et aux quantités réellement exécutées
Planning prévisionnel
Publication08/06/2026
Démarrage des prestations29/09/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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