Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Prestations d’entretien et maintenance VMC et fumisterie (Lot n°3 – Pôle Ouest)

Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée
Marseille (13)
Lieu d'exécution : La Seyne-sur-Mer, Sanary et secteurs limitrophes (patrimoine THM du lot « Pôle Ouest »)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée
Lieu
Marseille (13)
Budget
<= 3 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 16/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 44115100, 50324200 et 50700000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Pôle Ouest – La Seyne-sur-Mer, Sanary et secteurs limitrophes
  • Codes CPV : 44115100, 50324200 et 50700000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2ad52c27-4fd3-4194-9b3f-701f7133264a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00415919-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 3 Pôle Ouest
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution
MARSEILLE Cedex 06

Acheteur

Nom
Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la Métropôle Toulon Provence Méditerranée
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
27830001700029

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50700000, 50324200, 71315410, 44115100
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
44115100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:15:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
3 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
78b50bcb-f7fd-4dc0-a26a-e7226dc9acbb
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 50700000, 50324200, 71315410, 44115100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour l’entretien, la maintenance préventive et corrective, ainsi que la réparation des installations de ventilation sanitaire (VMC) et des prestations de fumisterie sur le patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée relevant du lot géographique « Pôle Ouest » (interventions en site occupé, déclenchement par bons de commande pour des prestations ponctuelles).

Lots (1)

Lot 3Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Pôle Ouest – La Seyne-sur-Mer, Sanary et secteurs limitrophes

Entretien, maintenance préventive et corrective, dépannage et réparations des installations de ventilation sanitaire (VMC) et des prestations de fumisterie pour les groupes relevant du « Pôle Ouest » du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée; prestations forfaitaires et prestations ponctuelles à bons de commande (sans montant minimum, avec montant maximum par lot).

CPV 44115100CPV 50324200CPV 50700000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

441151005032420050700000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Pôle Ouest : La Seyne-sur-Mer, Sanary et secteurs limitrophes.
Critères d'attribution: La valeur technique (notée sur 55 points) | La valeur technique (notée sur 55 points) | La valeur technique (notée sur 55 points) | La valeur technique (notée sur 55 points) | La valeur technique (not

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
1 jour
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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