Appel d'Offre PublicSource: TED

Nettoyage des parties communes 2027 - 2030

Toul Habitat

Toul (54)

Source officielle : TED

Consulter les documents du marché

Le DCE n’est pas disponible dans Semagora. Retrouvez les informations publiées par l’acheteur.

Ouvrir la source officielle

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: Toul Habitat
Lieu: Toul (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/10/2026
Publication: 07/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/09/2026
Échéance : 19/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Toul Habitat a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 07/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Toul

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Toul HabitatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Toul Habitat a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 07/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Environnement / Espaces verts / Proprete1
Maintenance1

Territoires cités

Toul1

Marchés publics de Toul Habitat Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Toul

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 709739e6-c05f-4e7c-9adb-c59f155facb0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toul Habitat
Lieu: Toul (54)
Publication: 07/09/2026
Date limite: 19/10/2026

Référence TED: 00617204-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toul Habitat
Date limite: 19/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Nettoyage des parties communes 2027 - 2030
Description officielle: Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision. Après attribution, les pièces du marché sont consultables sur demande auprès du service juridique de Toul Habitat
Lieu d’exécution: Toul, Dommartin-lès-Toul, Trondes, Foug, Domèvre-en-Haye et Moutrot

Acheteur

Nom: Toul Habitat
Site acheteur: nancy.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: habitatlorrain.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 27540003400045

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90911000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90911000

Calendrier et montant

Publication: 07/09/2026
Date limite: 19/10/2026
Heure limite: 08:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 704b8a81-a48b-4cbe-86b0-81d1c67f0c4f
Modalités de réponse: habitatlorrain.achatpublic.com, nancy.tribunal-administratif.fr

Lots détectés

LOT-0001: Prix · Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision. Après attribution, les pièces du marché sont consultables sur demande auprès du service juridique de Toul Habitat · CPV 90911000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: habitatlorrain.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation propriétés de Toul Habitat

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation propriétés de Toul Habitat

Critères d'attribution: Méthodologie appréciée sur la base du mémoire technique remis par le candidat - sous-critères et pondérations précisés dans le règlement de consultation | Méthodologie appréciée sur la base du mémoire

Délais