Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot n°7 - Romorantin secteur diffus Ouest 41

Terres de Loire Habitat
Orléans (45)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur
Terres de Loire Habitat
Lieu
Orléans (45)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 27/08/2026
  • Échéance : 05/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Terres de Loire Habitat a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Loir-et-Cher, Orléans et Blois

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Terres de Loire Habitat a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP19
  • Maintenance10
  • Environnement / Espaces verts / Proprete7

Territoires cités

  • Loir-et-Cher6
  • Orléans2
  • Blois1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
662cb933-48fc-466f-89b9-d677a08f7996
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Terres de Loire Habitat
Lieu
Orléans (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00594435-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Terres de Loire Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°7 - Romorantin secteur diffus Ouest 41
Description officielle
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr - Référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) - Référé contractuel : après la signature du contrat- délai de 31 jours maximum suivant publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois suivant la signature du contrat, en cas d'absence d'avis d'attribution) (articles L.551-13 à L.551-16 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : après signature du contrat - dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (jurisprudence « Tarn et Garonne » CE 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994)
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

Nom
Terres de Loire Habitat
Site acheteur
www.terresdeloirehabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
9AFDF63F-C6BC-B932-004F88E914DCCE23

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90921000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90921000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
ced7b0cc-e0ed-4690-913f-bc71ed678fd2
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Lot n°1 -Blois secteur diffus · Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr - Référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) - Référé contractuel : après la signature du contrat- délai de 31 jours maximum suivant publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois suivant la signature du contrat, en cas d'absence d'avis d'attribution) (articles L.551-13 à L.551-16 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : après signature du contrat - dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (jurisprudence « Tarn et Garonne » CE 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994) · CPV 90921000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Lot n°7 - Romorantin secteur diffus Ouest 41

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot n°7 - Romorantin secteur diffus Ouest 41
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
27/08/2026
Date limite
05/10/2026
Temps restant
30 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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