Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance Tous risques chantier - Responsabilité civile du Maître d’ouvrage

TERRES D'ARMOR HABITAT

Rennes (35)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/06/2026

Informations clés

Acheteur: TERRES D'ARMOR HABITAT
Lieu: Rennes (35)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 24/06/2026
Publication: 19/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 73 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 19/05/2026
Échéance : 24/06/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

TERRES D'ARMOR HABITAT a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 15/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de TERRES D'ARMOR HABITATAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

TERRES D'ARMOR HABITAT a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP8
Etudes / Ingenierie4
Maitrise d oeuvre4

Marchés publics de TERRES D'ARMOR HABITAT Marchés publics Bretagne Marchés publics Ille-et-Vilaine Marchés publics Rennes

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 24/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 768b07a0-f580-438f-bedc-f369cc4429dc
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: TERRES D'ARMOR HABITAT
Lieu: Rennes (35)
Publication: 19/05/2026
Date limite: 24/06/2026

Référence TED: 00345931-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: TERRES D'ARMOR HABITAT
Date limite: 24/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance Tous risques chantier - Responsabilité civile du Maître d’ouvrage
Description officielle: L’objet du marché est de permettre à TERRES D’ARMOR HABITAT, agissant en qualité de Maître d’ouvrage, de satisfaire notamment à l’obligation d’assurance résultant des dispositions du Code des Assurances, de la loi n° 78-12 du 4 Janvier 1978 et aux textes subséquents, pour l’ensemble des opérations de construction engagées ou réalisées pendant la période de validité du présent Accord-Cadre.
Lieu d’exécution: Rennes

Acheteur

Nom: TERRES D'ARMOR HABITAT
Site acheteur: terresdarmorhabitat.bzh
Profil acheteur: marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur: 27220001500027

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66515000, 66510000, 66516000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66516000

Calendrier et montant

Publication: 19/05/2026
Date limite: 24/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 9763923b-fa74-4acf-bfc9-a1970b5747ca
Modalités de réponse: marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001: Assurance Dommages ouvrage - Responsabilité civile des constructeurs non réalisateurs · Assurance Dommages ouvrage - Responsabilité civile des constructeurs non réalisateurs · CPV 66515000, 66510000, 66516000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Assurance Tous risques chantier - Responsabilité civile du Maître d’ouvrage

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.