Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Mission d'élaboration d'un règlement de voirie pour les espaces communautaires

Terre de Provence Agglomération
Bouches-du-Rhône (13)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
Terre de Provence Agglomération
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 3 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 20 jours

Profil acheteur

Terre de Provence Agglomération a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Numerique / IT et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Eyragues et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Terre de Provence Agglomération a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Numerique / IT5
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Eyragues1
  • Bouches-du-Rhône1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64857
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Terre de Provence Agglomération
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64857
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Mission d'élaboration d'un règlement de voirie pour les espaces communautaires
Description officielle
Mission d'élaboration d'un règlement de voirie pour les espaces communautaires
Acheteur
Terre de Provence Agglomération
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-64857
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13

Résumé de la consultation

Mission d'élaboration d'un règlement de voirie pour les espaces communautaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
30/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
3 jours
Fenêtre de réponse
20 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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