Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché d'assurance complémentaire santé – Terre d'Opale Habitat

TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Calais (62)
Lieu d'exécution : Calais, France
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur
TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Lieu
Calais (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/07/2026
  • Échéance : 01/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66512200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Assurance santé complémentaire – personnel Terre d'Opale Habitat (LOT-0000)
  • Codes CPV : 66512200

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1c8f6ee7-6b6c-4a8a-8f33-9a905df3feaa
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Lieu
Calais (62)
Publication
Date limite
Référence TED
00515109-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
MARCHE ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE DU PERSONNEL DE TERRE D'OPALE HABITAT
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes pendant la première année d'exécution du marché. Toute évolution tarifaire devra être justifiée en fonction de l'évolution de la sinistralité, l'évolution des prestations versées, les indicateurs de consommation et une étude actuarielle argumentée. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Lieu d’exécution
Calais

Acheteur

Nom
TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Site acheteur
www.terredopalehabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
637E1129-EEFF-D23F-59AD8A9031F5158B

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66512200
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
342b3c00-5b83-4e3b-9b29-188f84874ecc
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
MARCHE ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE DU PERSONNEL DE TERRE D'OPALE HABITAT · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes pendant la première année d'exécution du marché. Toute évolution tarifaire devra être justifiée en fonction de l'évolution de la sinistralité, l'évolution des prestations versées, les indicateurs de consommation et une étude actuarielle argumentée. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres · CPV 66512200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture d'une assurance santé complémentaire pour le personnel de Terre d'Opale Habitat, avec tarification forfaitaire et prestations regroupées, sans montant budgétaire explicitement indiqué dans les documents fournis.

Lots (1)

LOT-0000

Assurance santé complémentaire – personnel Terre d'Opale Habitat (LOT-0000)

Prestation d'assurance santé complémentaire pour le personnel de Terre d'Opale Habitat, en mode forfaitaire.

CPV 66512200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66512200

Attendus Clés

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Critères d'attribution: Prix des prestations (taux de cotisations) | Prix des prestations (taux de cotisations)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/07/2026
Date limite
01/09/2026
Depuis la clôture
7 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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