Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Accord-cadre à bons de commande de vêtements de travail techniques (EPI) et accessoires

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Cournon-d'Auvergne (63)
Lieu d'exécution : Pôle Commande Publique, 90 Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon d’Auvergne (FRK14), France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu
Cournon-d'Auvergne (63)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 3 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 15 jours

Profil acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Regions / Departements et Restauration collective
  • Territoires cités : Cournon-d'Auvergne et Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 18130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Articles d’habillement d’image, Articles chaussants et Vêtements de travail techniques

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Regions / Departements1
  • Restauration collective1

Territoires cités

  • Cournon-d'Auvergne1
  • Puy-de-Dôme1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a2a9fef4-ed65-453b-bb81-0f1daacbb773
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu
Cournon-d'Auvergne (63)
Publication
Date limite
Référence TED
00449347-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Vêtements de travail techniques
Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Cournon D'Auvergne

Acheteur

Nom
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Site acheteur
www.t2c.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C7506D45-EF39-1464-B92545C8865AFD6B

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
18300000, 18800000, 18130000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
18130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
36 MONTH

Références

Identifiant consultation
40fc5bcc-0c05-4fbb-a89f-948cf604bd1a
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Articles d'habillement d'image · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 18300000, 18800000, 18130000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de fournitures avec bons de commande, avec maximum, pour la fourniture et la livraison d’articles d’habillement, d’articles chaussants et de vêtements techniques EPI normés pour le personnel de la Régie T2C, répartis en 3 lots.

Lots (3)

Lot 1

Articles d’habillement d’image

Accord-cadre (lot n°1) portant sur la fourniture et la livraison d’articles d’habillement d’image.

Lot 2

Articles chaussants

Accord-cadre (lot n°2) portant sur la fourniture et la livraison d’articles chaussants (incluant les chaussures non EPI).

Lot 3

Vêtements de travail techniques

Accord-cadre (lot n°3) portant sur la fourniture et la livraison de vêtements techniques EPI normés (ex. multirisques, haute visibilité).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 18130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
30/06/2026
Date limite
15/07/2026
Temps restant
3 jours
Fenêtre de réponse
15 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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