Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande: exploitation de services de transport de personnes dans l'agglomération de Clermont-Ferrand (lignes scolaires et régulières) – Lots Collège La Charme, Collège Marc Bloch, Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise

Clermont-Ferrand (63)

Lieu d'exécution : Clermont-Ferrand Métropole, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 31/08/2026
Publication: 02/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 11 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/08/2026
Échéance : 31/08/2026
Début prévisionnel : 09/10/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 02/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Restauration collective et Regions / Departements

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60112000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Collège La Charme - Clermont-Ferrand, Collège Marc Bloch - Cournon d’Auvergne et Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C
Codes CPV : 60112000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération ClermontoiseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance3
Restauration collective2
Regions / Departements1

Marchés publics de T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Puy-de-Dôme Marchés publics Clermont-Ferrand

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 94a5d25f-3192-43c3-a433-560068b46eec
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Publication: 02/08/2026
Date limite: 31/08/2026

Référence TED: 00536871-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Date limite: 31/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Navette Zénith d'Auvergne / Ligne C
Description officielle: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Clermont-Ferrand

Acheteur

Nom: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Site acheteur: www.t2c.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2617838F-AB53-B382-0FEFE5CFB1ECF1BB

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60112000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60112000

Calendrier et montant

Publication: 02/08/2026
Date limite: 31/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 09/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 8a9de5c5-96a2-445a-92f7-5912315d9807
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Collège la Charme à Clermont-Ferrand · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre et bons de commande pour l'exploitation des services de transport de personnes (ligne scolaire et régulière) dans l'agglomération de Clermont-Ferrand, couvrant des itinéraires scolaires (Collège La Charme, Collège Marc Bloch) et une navette interurbaine (Navette Zénith / Ligne C). Le cadre prévoit des bons de commande et un maximum, avec possibilité de regroupement par lot, et sans indication de budget dans les données disponibles.

Lots (3)

LOT-0001

Collège La Charme - Clermont-Ferrand

Exploitation de services de transport scolaire et régulier desservant le Collège La Charme à Clermont-Ferrand dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 60112000-6

LOT-0002

Collège Marc Bloch - Cournon d’Auvergne

Exploitation de services de transport scolaire et régulier desservant le Collège Marc Bloch à Cournon-d’Auvergne dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 60112000-6

LOT-0003

Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C

Exploitation de la navette interurbaine et ligne locale Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C dans le périmètre de Clermont-Ferrand.

CPV 60112000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.