Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Autres pièces pour véhicules électriques

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Cournon-d'Auvergne (63)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/04/2026

Informations clés

Acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu
Cournon-d'Auvergne (63)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 13/04/2026
  • Échéance : 26/04/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 13 jours

Profil acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Regions / Departements et Restauration collective

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34900000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Regions / Departements1
  • Restauration collective1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
242d3d17-dfa7-40dd-9d91-03598de1b27d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu
Cournon-d'Auvergne (63)
Publication
Date limite
Référence TED
00251850-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Autres pièces pour véhicules électriques
Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Cournon D'Auvergne

Acheteur

Nom
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Site acheteur
www.t2c.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
ABC971FD-9DEC-2302-D3BF7ABE356F0867

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34900000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34900000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
12 MONTH

Références

Identifiant consultation
3a15784f-bd4e-4b46-be68-003f7d209e1e
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Pièces de climatisation · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34900000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34900000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
13/04/2026
Date limite
26/04/2026
Depuis la clôture
86 jours
Fenêtre de réponse
13 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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