Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 71 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 19/07/2026
- Échéance : 29/09/2026
- Début prévisionnel : 30/11/2026
- Fenêtre de réponse : 73 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
FLEURIEUX2026
SYTRAIVAL
Fleurieux-sur-l'Arbresle (69)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- SYTRAIVAL
- Lieu
- Fleurieux-sur-l'Arbresle (69)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
SYTRAIVAL a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 19/07/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Maintenance
- Territoires cités : Ain, Rhône et Saône-et-Loire
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
SYTRAIVAL a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Collectivites / Services publics4
- Maintenance4
Territoires cités
- Ain3
- Rhône3
- Saône-et-Loire2
- Fleurieux-sur-l'Arbresle1
- Saint-Étienne-sur-Chalaronne1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- d610db7e-f6da-43aa-b48f-ad538bdde96e
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SYTRAIVAL
- Lieu
- Fleurieux-sur-l'Arbresle (69)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00500849-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SYTRAIVAL
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- FLEURIEUX2026
- Description officielle
- Le présent marché concerne l’exploitation (entretien et surveillance) du quai de transfert d’Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SYTRAIVAL, désigné dans les présentes comme le Maître d'Ouvrage, située sur la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69), et le transfert quotidien des OMR en direction, principalement, de l’unité de valorisation énergétique de Villefranche-sur-Saône. Sont concernés les déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle et une partie de déchets ménagers de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (région de Tarare). 1.1. Le transfert L’exploitant doit réaliser le transfert des ordures ménagères du lieu de transfert au lieu de traitement. Le transfert pour chaque lieu de traitement sera réalisé à l’aide de trois (3) semis d’un volume de 70 m³ chacune et mise à la disposition de l’exploitant par le SYTRAIVAL. 1.2. Gestion de la station de transfert L’exploitant devra maintenir le quai en état de propreté en assurant un nettoyage quotidien afin d’éviter tout dépôt de détritus sur le site et tout envol aux abords du site. Il devra également s’assurer du bon entretien du matériel (pont bascule et portes coulissantes motorisées entre autres).
- Lieu d’exécution
- FLEURIEUX SUR L ARBRESLE
Acheteur
- Nom
- SYTRAIVAL
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
- Identifiant acheteur
- 25690070500011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90500000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 90 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 26187b9c-3d4a-49e3-8aa5-eb44bb1a7342
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Du lancement de la procédure jusqu’à la signature du marché : Référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) ; A compter de la signature du marché : o Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l’avis d’attribution. o Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. · CPV 90500000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
Résumé de la consultation
Le présent marché concerne l’exploitation (entretien et surveillance) du quai de transfert d’Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SYTRAIVAL, désigné dans les présentes comme le Maître d'Ouvrage, située sur la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69), et le transfert quotidien des OMR en direction, principalement, de l’unité de valorisation énergétique de Villefranche-sur-Saône.
Sont concernés les déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle et une partie de déchets ménagers de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (région de Tarare).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Le présent marché concerne l’exploitation (entretien et surveillance) du quai de transfert d’Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SYTRAIVAL, désigné dans les présentes comme le Maître d'Ouvrage, située sur la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69), et le transfert quotidien des OMR en direction, principalement, de l’unité de valorisation énergétique de Villefranche-sur-Saône
Sont concernés les déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle et une partie de déchets ménagers de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (région de Tarare).
Critères d'attribution: VOIR RC
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 19/07/2026
- Date limite
- 29/09/2026
- Temps restant
- 71 jours
- Fenêtre de réponse
- 73 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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