Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour le transport des déchets ménagers et de la collecte sélective sur 5 quais de transfert SYTEVOM (Saint-Sauveur, Les Magny, Arc-les-Gray, Vesoul Technologia, Echenans sous Mont Vaudois)

Sytevom

Doubs (25)

Lieu d'exécution : Quais de transfert SYTEVOM: Saint Sauveur; Les Magny; Arc Les Gray; Vesoul Technologia; Echenans Sous Mont Vaudois. Sites de traitement/valorisation: Noidans le Ferroux (CVD), Luxeuil (SYMETRI), Bourogne (Ecopôle SERTRID), Drambon (SITA FD), Dijon (UIOM), Besançon (SYBERT).

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/08/2026

Informations clés

Acheteur: Sytevom
Lieu: Doubs (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/08/2026
Publication: 06/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/07/2026
Échéance : 27/08/2026
Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

Sytevom a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 07/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Logiciels / SaaS et Numerique / IT
Territoires cités : Doubs, Haute-Saône et Territoire de Belfort

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Saint Sauveur, Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Les Magny et Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d’Arc les Gray
Codes CPV : 90512000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sytevom a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete3
Logiciels / SaaS2
Numerique / IT1

Territoires cités

Doubs2
Haute-Saône2
Territoire de Belfort2
Doubs1
Jura1

Marchés publics de Sytevom Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Doubs

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2802a098-bd8d-4913-b48d-fce89cb0ae47
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sytevom
Lieu: Doubs (25)
Publication: 06/07/2026
Date limite: 27/08/2026

Référence TED: 00465671-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sytevom
Date limite: 27/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d'ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS
Description officielle: Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM.
Lieu d’exécution: Doubs, Haute Saône

Acheteur

Nom: Sytevom
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 25700342600059

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90512000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90512000

Calendrier et montant

Publication: 06/07/2026
Date limite: 27/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 92076bda-31ea-4036-a4a7-5a9bb7d5888b
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d'ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS · CPV 90512000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Prestation logistique de transport des OM et CS depuis les quais de transfert du SYTEVOM vers les sites de traitement/tri, incluant les vidages de bennes, pesée et traçabilité, sur 5 lots couvrant les zones de Saint-Sauveur, Les Magny, Arc-les-Gray, Vesoul-Technologia et Echenans Sous Mont Vaudois.

Lots (5)

Lot 1

Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Saint Sauveur

Transport et vidage des déchets depuis le quai de Saint Sauveur vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.

CPV 90512000

Lot 2

Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Les Magny

Transport et vidage des déchets depuis le quai des Magny vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.

CPV 90512000

Lot 3

Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d’Arc les Gray

Transport et vidage des déchets depuis le quai d’Arc les Gray vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.

CPV 90512000

Lot 4

Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Vesoul-Technologia

Transport et vidage des déchets depuis le quai Vesoul-Technologia vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.

CPV 90512000

Lot 5

Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d’Echenans Sous Mont Vaudois

Transport et vidage des déchets depuis le quai d’Echenans Sous Mont Vaudois vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.

CPV 90512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.