Échéance clôturée
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- Publication : 06/05/2026
- Échéance : 17/06/2026
- Fenêtre de réponse : 42 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance)
Syndicat Roannaise de l'Eau
Loire (42)
Source officielle : BOAMP
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
17/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Roannaise de l'Eau
- Lieu
- Loire (42)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Syndicat Roannaise de l'Eau a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 09/09/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Roanne, Loire et Rhône
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Syndicat Roannaise de l'Eau a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP10
- Maintenance6
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
Territoires cités
- Roanne1
- Loire1
- Rhône1
AO clôturé
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La date limite est passée depuis le 17/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-44892
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Syndicat Roannaise de l'Eau
- Lieu
- Loire (42)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-44892
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance)
- Description officielle
- -Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) -Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché (articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-1 à R 551-9 du code de justice administrative) -Recours de plein contentieux à l'encontre du marché : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature, recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L 521-1 du code de justice administrative)
- Acheteur
- Syndicat Roannaise de l'Eau
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV détecté
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66512200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- Mutuelle · -Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) -Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché (articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-1 à R 551-9 du code de justice administrative) -Recours de plein contentieux à l'encontre du marché : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature, recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L 521-1 du code de justice administrative) · CPV 66510000, 66512200
Modalités et références
- ID web
- 26-44892
- Contract folder ID
- 114a4803-dc27-407c-ae40-f6a9c5bf5508
- Modalités de réponse
- loire.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 42
Résumé de la consultation
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance)
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 06/05/2026
- Date limite
- 17/06/2026
- Depuis la clôture
- 87 jours
- Fenêtre de réponse
- 42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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