Appel d'Offre PublicExpiré

Site de Tulle

Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Poitiers (86)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Lieu
Poitiers (86)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 43 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte QUALYSE (79) a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte QUALYSE (79) a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Maintenance CVC2
  • Etudes / Ingenierie1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5fdd597a-044f-45e2-ae1c-615f0e80d7af
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Lieu
Poitiers (86)
Publication
Date limite
Référence TED
00428553-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Site de Tulle
Description officielle
Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. • Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié (ordonnance n°2009-515 du 07 mai 2009). • Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée • Recours de pleine juridiction exercé par tout tiers à un contrat administratif susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Le tiers peut contester la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 04 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne-n°358994).
Lieu d’exécution
POITIERS

Acheteur

Nom
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
marches-securises.fr
Identifiant acheteur
20001318300021

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50720000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50720000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
250 000 EUR

Références

Identifiant consultation
240fc209-5104-49a0-8c8e-8459e4f383c1
Modalités de réponse
marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Site de Champdeniers · Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. • Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié (ordonnance n°2009-515 du 07 mai 2009). • Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée • Recours de pleine juridiction exercé par tout tiers à un contrat administratif susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Le tiers peut contester la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 04 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne-n°358994). · CPV 50720000 · Montant 250 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Site de Tulle

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Critères d'attribution: Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale | Valeur environnementale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/06/2026
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
43 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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