Services d’assurances (marché en 2 lots) pour le Syndicat mixte du site du Fâ à Barzan
- Lots
- 2 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Consultation en procédure adaptée (MAPA) visant à souscrire des contrats d’assurances pour le Syndicat mixte pour la Valorisation du Site du Fâ à Barzan, avec un marché divisé en deux lots : multirisques et protection juridique des personnes physiques.
Lots (2)
Assurance « Multirisques »
Contrat d’assurance « Multirisques » pour le souscripteur (Syndicat mixte pour la valorisation du site du Fâ à Barzan). Comprend notamment des garanties dommages aux biens (franchise générale 750 €) et responsabilité, avec durée du marché de 5 ans à compter du 1er janvier 2027.
Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Contrat d’assurance de protection juridique des personnes physiques pour le souscripteur (Syndicat mixte pour la valorisation du site du Fâ à Barzan). Durée du marché : 5 ans à compter du 1er janvier 2027. Plafond de garantie (souhait de l’acheteur) : 75 000 € par sinistre et par assuré.
L'acheteur
Syndicat Mixte pour la Valorisation du Site de Barzan (17)
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 06/07/2026.
Territoires cités
- Charente-Maritime1
Répondre
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Non communiquée
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-67046
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Services d'assurances
- Description officielle
- Services d'assurances
- Acheteur
- Syndicat Mixte pour la Valorisation du Site de Barzan (17)
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
Calendrier et montant
2 éléments
- Publication
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 17
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Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516000-0, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66516000-066515200-566513100-0
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