Marché de services d'assurance – MAPA
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 4 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché de services d'assurance couvrant les garanties de responsabilité civile et risques annexes, protection juridique et dirigeant, accidents individuels et flotte automobile pour un groupement de coopération sanitaire multiprojets (EHPAD et SSIAD) avec exécution sur plusieurs sites en Saône-et-Loire, dans le cadre d'une procédure adaptée MAPA.
Lots (4)
Assurance RC – Indemnité - Accident – Protection Juridique – RC des Dirigeants
Couverture en responsabilité civile des établissements, protection juridique et assurances individuelles liées aux dirigeants; inclut les garanties RC de base et RC des dirigeants, responsabilité civile des salariés et accidents du travail.
Dommages aux Biens – Bris de Machine & TR Informatiques – Pertes d’Exploitation – Expositions et Cybersécurité
Couverture des dommages matériels et immatériels aux biens, bris de machines et pertes d’exploitation liées, ainsi que risques informatiques et cybersécurité.
Assurance Flotte Automobile et Auto-Mission
Couverture des véhicules du groupement et du personnel (responsabilité civile auto et dommages, assistance, etc.).
Dispositions générales et prestations associées
Protection juridique étendue, responsabilité civile des dirigeants, indemnités diverses et garanties complémentaires liées aux activités des établissements.
L'acheteur
Syndicat mixte pour la Sauvegarde, la Valorisation et l'Animation de l'Île d'Aix (17)
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/07/2026.
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Consultation clôturée depuis 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71240
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de services d'assurance
- Description officielle
- Marché de services d'assurance
- Acheteur
- Syndicat mixte pour la Sauvegarde, la Valorisation et l'Animation de l'Île d'Aix (17)
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 17
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