Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 65 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 20/04/2026
- Échéance : 18/05/2026
- Fenêtre de réponse : 28 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Entretien et contrôle des installations d'assainissement – cadre à bons de commande (SMEC)
Syndicat Mixte Eaux Confluences
Castelsarrasin (82)
Lieu d'exécution : 418 Chemin de la Chaumière, 82100 Castelsarrasin, France
Source officielle : TED
Budget IA
<= 240 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
18/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Mixte Eaux Confluences
- Lieu
- Castelsarrasin (82)
- Budget
- <= 240 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Syndicat Mixte Eaux Confluences a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 20/04/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
- Codes CPV de lots : 90480000, 90470000 et 90491000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Entretien et contrôle des installations d’assainissement
- Codes CPV : 90480000, 90470000 et 90491000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Syndicat Mixte Eaux Confluences a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 20/04/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Maintenance2
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 18/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 1b624723-60e0-482f-8dda-4b9c68c41dba
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Syndicat Mixte Eaux Confluences
- Lieu
- Castelsarrasin (82)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00271380-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Syndicat Mixte Eaux Confluences
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Entretien et contrôle des installations d'assainissement
- Description officielle
- Le présent accord cadre à bons de commande concerne la réalisation des services suivants : Dans le cadre de l’exploitation courante des installations, le curage des canalisations eaux usées (réseaux séparatifs et unitaires), et des branchements particuliers, l'inspection télévisée, des canalisations et branchements, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage, le pompage et transport des matières issues des stations d’épuration (graisses, sables, …). L’accord-cadre s’étend sur tout le territoire du Syndicat Mixte Eaux Confluences (23 communes).
- Lieu d’exécution
- CASTELSARRASIN
Acheteur
- Nom
- Syndicat Mixte Eaux Confluences
- Site acheteur
- www.smec82.fr
- Profil acheteur
- smec.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20008912600011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90480000, 90470000, 90491000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90480000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 240 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- e786c37e-3d05-497d-a45a-8e2b2834debd
- Modalités de réponse
- smec.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Entretien et contrôle des installations d'assainissement · Le présent accord cadre à bons de commande concerne la réalisation des services suivants : Dans le cadre de l’exploitation courante des installations, le curage des canalisations eaux usées (réseaux séparatifs et unitaires), et des branchements particuliers, l'inspection télévisée, des canalisations et branchements, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage, le pompage et transport des matières issues des stations d’épuration (graisses, sables, …). L’accord-cadre s’étend sur tout le territoire du Syndicat Mixte Eaux Confluences (23 communes). · CPV 90480000, 90470000, 90491000 · Montant 240 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- smec.e-marchespublics.com
Résumé de la consultation
Cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien et le contrôle des installations d’assainissement sur le territoire du SMEC, incluant curage des réseaux et branchements, inspection télévisée, tests à la fumée, nettoyage des postes de relevage et pompage des matières issues des stations d’épuration.
Lots (1)
LOT-0001
Entretien et contrôle des installations d’assainissement
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l’entretien et le contrôle des installations d’assainissement sur le territoire du SMEC, incluant le curage et le nettoyage des réseaux et branchements, les inspections télévisées, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage et le pompage des matières issues des stations d’épuration.
CPV 90480000CPV 90470000CPV 90491000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
904800009047000090491000
Attendus Clés
Le présent accord cadre à bons de commande concerne la réalisation des services suivants :
Dans le cadre de l’exploitation courante des installations, le curage des canalisations eaux usées (réseaux séparatifs et unitaires), et des branchements particuliers, l'inspection télévisée, des canalisations et branchements, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage, le pompage et transport des matières issues des stations d’épuration (graisses, sables, …)
L’accord-cadre s’étend sur tout le territoire du Syndicat Mixte Eaux Confluences (23 communes).
Critères d'attribution: Délai d'exécution | Délai d'exécution
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 20/04/2026
- Date limite
- 18/05/2026
- Depuis la clôture
- 65 jours
- Fenêtre de réponse
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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