Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre à bons de commande pour la livraison de carburants (gazole supérieur et GNR) pour les véhicules et engins du SMDEA – Période 2026-2030 (Ariège 09), couvrant 12 lots

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Lieu d'exécution : Territoire SMDEA (Ariège 09) – Le Fossat; Saint Paul de Jarrat; Villeneuve d'Olmes; Luzenac; La Tour du Crieu; Foix; VERNAJOUL-FOIX; PAMIERS
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
1 085 000 € - 3 024 000 €
Plafond · HT
Durée
4 MONTH
Lots
12 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Approvisionnement en carburants (gazole supérieur et GNR) pour les véhicules et engins du SMDEA, réparti en 12 lots couvrant le territoire de l’Ariège et Pamiers, sur la période 2026-2030. L’opportunité prévoit des volumes minima annuels par lot et des plafonds globaux par lot, avec des livraisons dans les cuves des sites SMDEA (Le Fossat, Saint-Paul-de-Jarrat, Villeneuve-d’Olmes, Luzenac, La Tour-du-Crieu, Foix, Vernajou l-Foix, Pamiers).

Lots (12)

Lot 01Budget: 125 000 € - 320 000 €PlafondHT

Gazole LE FOSSAT

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LE FOSSAT

CPV 09134000-7
Lot 02Budget: 5 000 € - 28 000 €PlafondHT

Gazole LE FOSSAT

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LE FOSSAT

CPV 09134000-7
Lot 03Budget: 300 000 € - 720 000 €PlafondHT

Gazole ST PAUL DE JARRAT

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de ST PAUL DE JARRAT

CPV 09134000-7
Lot 04Budget: 15 000 € - 44 000 €PlafondHT

GNR ST PAUL DE JARRAT

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve située au centre de ST PAUL DE JARRAT

CPV 09134000-7
Lot 05Budget: 90 000 € - 192 000 €PlafondHT

Gazole VILLENEUVE D'OLMES

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de VILLENEUVE D'OLMES

CPV 09134000-7
Lot 06Budget: 120 000 € - 208 000 €PlafondHT

Gazole VILLENEUVE D'OLMES (Usine traitement des boues PICHOBACO)

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve pour l’usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES (Usine traitement des boues PICHOBACO)

CPV 09134000-7
Lot 07Budget: 70 000 € - 168 000 €PlafondHT

GNR VILLENEUVE D'OLMES

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve pour l’usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES

CPV 09134000-7
Lot 08Budget: 40 000 € - 192 000 €PlafondHT

Gazole LUZENAC

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LUZENAC

CPV 09134000-7
Lot 09Budget: 40 000 € - 192 000 €PlafondHT

Gazole LA TOUR DU CRIEU

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LA TOUR DU CRIEU

CPV 09134000-7
Lot 10Budget: 40 000 € - 192 000 €PlafondHT

Gazole FOIX

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve pour le centre de FOIX

CPV 09134000-7
Lot 11Budget: 120 000 € - 384 000 €PlafondHT

Gazole STEP FOIX

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration VERNAJOUL-FOIX

CPV 09134000-7
Lot 12Budget: 120 000 € - 384 000 €PlafondHT

Gazole STEP PAMIERS

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration PAMIERS

CPV 09134000-7

L'acheteur

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement

18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 09/09/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP8
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Collectivites / Services publics4

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration PAMIERS<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T
  • Critères d'attribution: Prix nets sur la base du barème Direm du 12 octobre 2026 | Prix nets sur la base du barème Direm du 12 octobre 2026 | Prix nets sur la base du barème Direm du 12 octobre 2026 | Prix nets sur la base d

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
cd3d9649-fc99-4dad-a013-f2862637ba72
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration PAMIERS
Description officielle
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification. Accord-cadre reconductible 3 fois par période d'un an. L'accord-cadre est décomposé en 12 lots. Les prix seront établis sur la base du prix de vente moyen (barème DIREM) du lundi 12 octobre 2026. Le délai de livraison maximum est fixé à 2 jours
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

4 éléments
Nom
Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Site acheteur
smdea09.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
02D3B91A-ECB9-EFF3-5F6DB8157A596374

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9134000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
3 024 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
1b867e99-fe53-4c5f-9705-ee572872e74c
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre du LE FOSSAT · Fourniture de Gazole supérieur livré dans la cuve située à l'usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES (Usine traitement des boues PICHOBACO)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T · CPV 9134000 · Montant 320 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 09134000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
09134000-7

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