Appel d'Offre PublicSource: TED

Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Besançon (25)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Début prévisionnel : 11/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Doubs et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete13
  • Maintenance6
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Doubs6
  • Besançon2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5aed0777-a238-4831-aa36-6939ed0ca74f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00396057-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

Nom
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Site acheteur
www.sybert.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
B2528D0B-D5F7-6F73-05BCBBC5CD18658D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
3 520 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e3957ee0-1b9b-4086-8e5f-26e95814d1db
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0000
Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT · CPV 90513000 · Montant 3 520 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/06/2026
Date limite
15/07/2026
Temps restant
29 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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