Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre pour la prise en charge et le traitement des « résidus de chantier » sur les éco-centres du SYBERT

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets

Doubs (25)

Lieu d'exécution : Les 16 éco-centres du SYBERT (dont Ornans : futur éco-centre en cours de construction) – secteur 25000 Besançon (NUTS FRC21, département 25)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 3 520 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu: Doubs (25)
Budget: <= 3 520 000 €
Date limite: 16/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete13
Maintenance6
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Doubs6
Besançon2

Marchés publics de Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56558
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu: Doubs (25)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence BOAMP: 26-56558
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT
Acheteur: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 16/07/2026
Montant/plafond détecté: 3 520 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT · CPV 90513000 · Montant 3 520 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-56558
Contract folder ID: e3957ee0-1b9b-4086-8e5f-26e95814d1db
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

Le marché vise l’attribution d’un accord-cadre (à prix unitaires, sans allotissement) pour assurer la mise à disposition des contenants, l’organisation des rotations et le transport vers des sites agréés, puis le traitement/valorisation de déchets de type « résidus de chantier » collectés sur les éco-centres gérés par le SYBERT (doublé de reconductions et d’options).

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 3 520 000 €PlafondHT

Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour la prise en charge, la rotation des contenants, le transport vers des sites de traitement agréés et la valorisation/traitement de « résidus de chantier » issus des 16 éco-centres du SYBERT (dont Ornans).

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.