Accord-cadre pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) du SMED (sans allotissement)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 20 700 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur la réception, le traitement et la valorisation d’une partie des ordures ménagères résiduelles (OMR) du SMED, sur un ou plusieurs sites de traitement proposés par le titulaire. Il s’exécute par émission de bons de commande et sans seuil minimum, avec un maximum annuel en tonnage à traiter.
Lots (1)
Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR)
Accord-cadre mono-attributaire (non allotie) pour la réception, le traitement et la valorisation d’OMR sur un ou plusieurs sites de traitement proposés par le candidat, exécuté par bons de commande. Pas de seuil minimum ; maximum annuel en tonnage à traiter (25 000 tonnes/an).
L'acheteur
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06)
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 05/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 85
- Montant attribué
- 63,6 M €
- 20244,2 M € · 33 marchés
- 202516,2 M € · 21 marchés
- 2026en cours43,2 M € · 31 marchés
- Services · 60
- Travaux · 14
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 51 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.smed06.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66508
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR)
- Description officielle
- C2 - Aspects qualitatifs appréciés au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique (points 1 à 4), avec les sous-critères suivants : • SC1 = Ensemble des autorisations correspondant aux sites de traitement utilisés dans le cadre de sa prestation (20 points) • SC2 = Capacité technique du ou des sites proposé(s) et saisonnalité prévisionnelle des apports (30 points) • SC3 = Description de la ou des filières proposée(s) (20 points), • SC4 = Modalités d’accueil du ou des sites proposés (30 points).
- Acheteur
- Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06)
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ordures ménagères (prestations)
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 20 700 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) · C2 - Aspects qualitatifs appréciés au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique (points 1 à 4), avec les sous-critères suivants : • SC1 = Ensemble des autorisations correspondant aux sites de traitement utilisés dans le cadre de sa prestation (20 points) • SC2 = Capacité technique du ou des sites proposé(s) et saisonnalité prévisionnelle des apports (30 points) • SC3 = Description de la ou des filières proposée(s) (20 points), • SC4 = Modalités d’accueil du ou des sites proposés (30 points). · CPV 90513000 · Montant 20 700 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr, www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 6
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours ouverts aux candidats dans le cadre de la présente consultation sont les suivants : • Référé pré-contractuel : Ce recours peut être exercé avant la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative. Il permet de contester les décisions prises par l'acheteur au cours de la procédure de passation du marché. • Référé contractuel : Ce recours peut être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois suivant la date de conclusion du contrat. Les conditions de ce recours sont définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de Justice Administrative. • Recours en contestation de la validité du contrat : Ce recours, fondé sur la jurisprudence du Conseil d'État (décision du 4 avril 2014, n° 358994 "Tarn-et-Garonne"), permet de contester la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
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