Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

AMO pour le devenir du site du CITT à Cannes (SMED) : accompagnement à la stratégie, choix du montage et suivi de la mise en œuvre (2 lots)

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06)
Alpes-Maritimes (06)
Lieu d'exécution : Centre Intégré de Transfert et de Traitement (CITT), Rond-Point des Tourrades, 06150 Cannes La Bocca
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 30 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06)
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
<= 30 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 03/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 63 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71313000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Assistance technique, économique, environnementale et financière et Assistance juridique
  • Codes CPV : 71313000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-66023
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06)
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-66023
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
AMO concernant le devenir du site du CITT à Cannes : accompagnement pour la définition de la stratégie du SMED et mise en oeuvre
Description officielle
AMO concernant le devenir du site du CITT à Cannes : accompagnement pour la définition de la stratégie du SMED et mise en oeuvre
Acheteur
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) (06)
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assistance à maîtrise d'ouvrage
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-66023
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6

Résumé de la consultation

Le SMED confie une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour définir le devenir du Centre Intégré de Transfert et de Traitement (CITT) à Cannes : cadrage des scénarios, choix du montage contractuel et de la procédure de désignation des opérateurs, élaboration du dossier de consultation, assistance jusqu’à la notification, puis suivi de la mise en œuvre des marchés ou contrats retenus. Le marché est alloti entre une assistance technique/économique/environnementale/financière (lot 1) et une assistance juridique (lot 2), chaque lot étant un accord-cadre composite.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Assistance technique, économique, environnementale et financière

Accompagnement technique, stratégique, économique, environnemental et financier du SMED : études stratégiques de cadrage et définition du programme, proposition de scénarios de devenir, analyse et choix du montage contractuel et de la procédure, élaboration des pièces du DCE opérateur, assistance à la passation des contrats et suivi du démarrage/mise en œuvre opérationnelle (y compris coordination avec le lot 2). La partie à bons de commande couvre des prestations complémentaires (interventions complémentaires) avec un maximum en valeur sur la durée totale du marché.

CPV 71313000
Lot 2Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Assistance juridique

Assistance juridique au SMED : validation des livrables du lot 1, assistance à la définition des missions à confier aux opérateurs, contribution à l’élaboration des rapports d’analyse des modes de gestion, assistance au suivi de la procédure de passation (publicité, analyses, négociations, rapports d’offres finales, mise au point des contrats, délibérations/avis), et appui ponctuel possible pour des conseils/avenants. Pour le lot 2, la phase 4 n’est pas rémunérée forfaitairement et les prestations correspondantes sont exécutées via bons de commande sur la base du BPU, avec un maximum en valeur sur la durée totale du marché.

CPV 71313000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71313000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
02/07/2026
Date limite
03/09/2026
Temps restant
43 jours
Fenêtre de réponse
63 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

<= 2 500 000 €

PlafondTTC

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