Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles : valorisation (lot 1) et enfouissement (lot 2) – SMAV

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Lille (59)

Lieu d'exécution : Sur le(s) site(s) du titulaire (lieu de traitement choisi par le candidat)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu: Lille (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/06/2026
Publication: 09/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 82 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/06/2026
Échéance : 21/06/2026
Fenêtre de réponse : 12 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte Artois Valorisation a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Espaces verts
Territoires cités : Pas-de-Calais, Arras et Saint-Laurent-Blangy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) et Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Mixte Artois ValorisationAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte Artois Valorisation a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete19
Maintenance12
Espaces verts6

Territoires cités

Pas-de-Calais4
Arras1
Saint-Laurent-Blangy1

Marchés publics de Syndicat Mixte Artois Valorisation Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Lille

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d7427bc1-a686-4886-9fa7-ff66a633f379
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu: Lille (59)
Publication: 09/06/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00397309-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV).
Description officielle: Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation.
Lieu d’exécution: LILLE

Acheteur

Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Site acheteur: www.smav62.fr
Profil acheteur: marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur: 25620407400056

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 09/06/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: e8a538af-c8b0-4d03-91ce-c81f3e2b11cf
Modalités de réponse: marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001: Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) · Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation. · CPV 90513000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur le traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés du SMAV, via deux lots : (1) valorisation et (2) enfouissement. Il est conclu à bons de commande, sans minimum et avec des quantités maximales annuelles, pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement.

Lots (2)

LOT-0001

Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

Lot 1 relatif à la valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) du SMAV. Les prestations sont exécutées sur le(s) site(s) du titulaire. Quantité maximale annuelle : 18 000 tonnes (marché à bons de commande, sans minimum).

CPV 90513000

LOT-0002

Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)

Lot 2 relatif à l’enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Les prestations sont exécutées sur le(s) site(s) du titulaire. Quantité maximale annuelle : 20 000 tonnes (marché à bons de commande, sans minimum).

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le présent accord-cadre concerne l'enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027

Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 20 000 tonnes par an.

Critères d'attribution: Le critère environnemental est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de traitement et de valorisation envisagés, performance environnementale, c

Délais