Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles : valorisation (lot 1) et enfouissement (lot 2) – SMAV

Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lille (59)
Lieu d'exécution : Sur le(s) site(s) du titulaire (lieu de traitement choisi par le candidat)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu
Lille (59)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED
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Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur le traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés du SMAV, via deux lots : (1) valorisation et (2) enfouissement. Il est conclu à bons de commande, sans minimum et avec des quantités maximales annuelles, pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement.

Lots (2)

LOT-0001

Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

Lot 1 relatif à la valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) du SMAV. Les prestations sont exécutées sur le(s) site(s) du titulaire. Quantité maximale annuelle : 18 000 tonnes (marché à bons de commande, sans minimum).

CPV 90513000
LOT-0002

Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)

Lot 2 relatif à l’enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Les prestations sont exécutées sur le(s) site(s) du titulaire. Quantité maximale annuelle : 20 000 tonnes (marché à bons de commande, sans minimum).

CPV 90513000

Attendus Clés

Le présent accord-cadre concerne l'enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027
Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 20 000 tonnes par an.
Critères d'attribution: Le critère environnemental est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de traitement et de valorisation envisagés, performance environnementale, c

Planning prévisionnel

Publication09/06/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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