Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande : traitement des ordures ménagères résiduelles (valorisation et enfouissement) pour le SMAV

Syndicat Mixte Artois Valorisation
Pas-de-Calais (62)
Lieu d'exécution : Sur le(s) site(s) du titulaire (sites de traitement/valorisation proposés par le candidat)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu
Pas-de-Calais (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP
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Résumé de la consultation

La consultation porte sur le traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV) via deux accords-cadres distincts : valorisation (lot 1) et enfouissement (lot 2). Les prestations sont exécutées par bons de commande, sans minimum et avec des maxima annuels en quantité pour chaque lot.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 18 000 €Plafond

Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

Accord-cadre à bons de commande relatif à la valorisation des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés. La valorisation exclut l’enfouissement (même avec récupération du biogaz) pour ce lot. Exécution sur le(s) site(s) du titulaire.

CPV 90513000
Lot 2Budget: <= 20 000 €Plafond

Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)

Accord-cadre à bons de commande relatif à l’enfouissement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Exécution sur le(s) site(s) du titulaire.

CPV 90513000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication10/06/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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