Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande : traitement des ordures ménagères résiduelles (valorisation et enfouissement) pour le SMAV

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Pas-de-Calais (62)

Lieu d'exécution : Sur le(s) site(s) du titulaire (sites de traitement/valorisation proposés par le candidat)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu: Pas-de-Calais (62)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 22/06/2026
Publication: 10/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 77 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 22/06/2026
Fenêtre de réponse : 12 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte Artois Valorisation a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Espaces verts
Territoires cités : Pas-de-Calais, Arras et Saint-Laurent-Blangy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) et Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Mixte Artois ValorisationAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte Artois Valorisation a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete19
Maintenance12
Espaces verts6

Territoires cités

Pas-de-Calais4
Arras1
Saint-Laurent-Blangy1

Marchés publics de Syndicat Mixte Artois Valorisation Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Pas-de-Calais

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56315
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu: Pas-de-Calais (62)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 22/06/2026

Référence BOAMP: 26-56315
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 22/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Traitement des ordures ménagères résiduelles
Description officielle: Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation.
Acheteur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu d’exécution: Département 62

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 22/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/06/2026

Lots détectés

LOT-0001: Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) · Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation. · CPV 90513000

Modalités et références

ID web: 26-56315
Annonce liée: 26-45552
Contract folder ID: e8a538af-c8b0-4d03-91ce-c81f3e2b11cf
Modalités de réponse: marchespublics596280.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 62

Résumé de la consultation

La consultation porte sur le traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV) via deux accords-cadres distincts : valorisation (lot 1) et enfouissement (lot 2). Les prestations sont exécutées par bons de commande, sans minimum et avec des maxima annuels en quantité pour chaque lot.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 18 000 €Plafond

Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

Accord-cadre à bons de commande relatif à la valorisation des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés. La valorisation exclut l’enfouissement (même avec récupération du biogaz) pour ce lot. Exécution sur le(s) site(s) du titulaire.

CPV 90513000

Lot 2Budget: <= 20 000 €Plafond

Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)

Accord-cadre à bons de commande relatif à l’enfouissement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Exécution sur le(s) site(s) du titulaire.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.