Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Traitement des ordures ménagères résiduelles (accord-cadre à bons de commande) - Lots 1 et 2

Syndicat Mixte Artois Valorisation
Pas-de-Calais (62)
Lieu d'exécution : Sur le(s) site(s) du titulaire (lieu d’exécution : sites de valorisation/d’enfouissement définis par le candidat)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu
Pas-de-Calais (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 84 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/05/2026
  • Échéance : 15/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte Artois Valorisation a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Espaces verts
  • Territoires cités : Pas-de-Calais, Arras et Saint-Laurent-Blangy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) et Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte Artois Valorisation a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete19
  • Maintenance12
  • Espaces verts6

Territoires cités

  • Pas-de-Calais4
  • Arras1
  • Saint-Laurent-Blangy1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-46775
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu
Pas-de-Calais (62)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-46775
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des ordures ménagères résiduelles
Description officielle
Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l’ensemble des coûts supportés directement par l’acheteur, soit : le coût du traitement des déchets et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Acheteur
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lieu d’exécution
Département 62

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) · Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l’ensemble des coûts supportés directement par l’acheteur, soit : le coût du traitement des déchets et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). · CPV 90513000

Modalités et références

ID web
26-46775
Annonce liée
26-45552
Contract folder ID
e8a538af-c8b0-4d03-91ce-c81f3e2b11cf
Modalités de réponse
marchespublics596280.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
62

Résumé de la consultation

Accords-cadres à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles du SMAV, avec une prestation de valorisation (lot 1) et une prestation d’enfouissement (lot 2) sur les sites de traitement des titulaires.

Lots (2)

LOT-0001

Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

Accord-cadre à bons de commande pour la valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Lieu d’exécution : site(s) du titulaire. Quantités contractuelles en maximum annuel en quantité (sans minimum).

CPV 90513000
LOT-0002

Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

Accord-cadre à bons de commande pour l’enfouissement des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Lieu d’exécution : site(s) du titulaire. Quantités contractuelles en maximum annuel en quantité (sans minimum).

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/05/2026
Date limite
15/06/2026
Depuis la clôture
84 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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