Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement (curage) sur le territoire de la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Doubs (25)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes (25340 Pays de Clerval, 95 mentionné dans l’intitulé TED mais le lieu d’exécution est le territoire CC2VV), France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Lieu
Doubs (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 23 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/06/2026
  • Échéance : 03/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 29/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 90480000 et 90470000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan
  • Codes CPV : 90480000 et 90470000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Maintenance3
  • Collectivites / Services publics2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 03/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
673e4808-324b-49e2-bd5a-80e924d5b3e6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Lieu
Doubs (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00448494-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan
Description officielle
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise cedex. Email : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Tél. 01 30 17 34 00. Fax 01 30 17 34 59.
Lieu d’exécution
Cergy-Pontoise cedex

Acheteur

Nom
Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
ted.europa.eu
Identifiant acheteur
20009368000029

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90480000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90480000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
1b93dd61-3373-40ed-be57-641691729be8

Lots détectés

LOT-0001
Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan · Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise cedex. Email : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Tél. 01 30 17 34 00. Fax 01 30 17 34 59. · CPV 90480000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande (sans décomposition en lots) pour assurer la surveillance, le curage préventif ou curatif et l’entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement (incluant notamment l’hydrocure, l’évacuation des matières, et la désobstruction ponctuelle), avec des interventions urgentes et non urgentes sur le territoire de la CC2VV.

Lots (1)

LOT-0001

Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan

Opération de surveillance et entretien des réseaux d’assainissement. Accord-cadre (services) exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, durée initiale 1 an reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans (période initiale et reconductions prévues). Prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau. Voir DCE.

CPV 90480000CPV 90470000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

9048000090470000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/06/2026
Date limite
03/08/2026
Depuis la clôture
23 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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