Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement (curage) sur le territoire de la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)

Doubs (25)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes (25340 Pays de Clerval, 95 mentionné dans l’intitulé TED mais le lieu d’exécution est le territoire CC2VV), France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Lieu: Doubs (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/08/2026
Publication: 29/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 29/06/2026
Échéance : 03/08/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 29/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90480000 et 90470000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan
Codes CPV : 90480000 et 90470000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete3
Maintenance3
Collectivites / Services publics2

Marchés publics de Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 673e4808-324b-49e2-bd5a-80e924d5b3e6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Lieu: Doubs (25)
Publication: 29/06/2026
Date limite: 03/08/2026

Référence TED: 00448494-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Date limite: 03/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan
Description officielle: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise cedex. Email : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Tél. 01 30 17 34 00. Fax 01 30 17 34 59.
Lieu d’exécution: Cergy-Pontoise cedex

Acheteur

Nom: Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: ted.europa.eu
Identifiant acheteur: 20009368000029

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90480000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90480000

Calendrier et montant

Publication: 29/06/2026
Date limite: 03/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 1b93dd61-3373-40ed-be57-641691729be8

Lots détectés

LOT-0001: Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan · Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise cedex. Email : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Tél. 01 30 17 34 00. Fax 01 30 17 34 59. · CPV 90480000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande (sans décomposition en lots) pour assurer la surveillance, le curage préventif ou curatif et l’entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement (incluant notamment l’hydrocure, l’évacuation des matières, et la désobstruction ponctuelle), avec des interventions urgentes et non urgentes sur le territoire de la CC2VV.

Lots (1)

LOT-0001

Surveillance et entretien des réseaux d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan

Opération de surveillance et entretien des réseaux d’assainissement. Accord-cadre (services) exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, durée initiale 1 an reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans (période initiale et reconductions prévues). Prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau. Voir DCE.

CPV 90480000CPV 90470000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.