Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Diffusion et distribution des ouvrages DILA – Lot 1 (papier) et Lot 2 (numérique)

SPM-DSAF
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget IA

912 000 €

Montant exactHT

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur
SPM-DSAF
Lieu
Paris (75)
Budget
912 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Diffusion et distribution des ouvrages publiés par la DILA, en librairies et e-librairies (papier) ainsi que sur les réseaux numériques (PDF/EPUB), sur un périmètre national et international, via deux lots distincts; cadre financier estimé global de 912 000 EUR sur 3 ans, avec clauses sociales et environnementales, et possibilité de reconductions selon les termes du DCE.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 805 000 €Montant exactHT

Diffusion-distribution des ouvrages papier – Lot 1

Diffusion et distribution à titre exclusif en librairies et e-librairies des ouvrages papier publiés sous les marques de la DILA, en France et à l’étranger, selon les modalités du marché (prix unitaires, reconductions potentielles et clause sociale).

CPV 22110000
LOT-0002Budget: 72 000 €Montant exactHT

Diffusion-distribution des ouvrages numériques – Lot 2

Diffusion et distribution non exclusive sur le plus large réseau de vente possible des ouvrages numériques (PDF et EPUB) publiés par La Documentation française et Les Editions des Journaux officiels.

CPV 22110000

Attendus Clés

Diffusion et distribution à titre non exclusif sur le plus large réseau de vente possible (MAJORS, librairies en ligne, pure players) des ouvrages numériques (PDF et EPUB) parus ou à paraître, publiés sous les marques « La Documentation française » et « Les Editions des Journaux officiels » ainsi que sous toutes autres marques diffusées et ou contrôlées par la direction de l’information légale et administrative (DILA)
Critères d'attribution: Note maximale fixée à 50 points, obtenue à partir d'une simulation de commande (DQE). La notation se fait par une comparaison avec l’offre moins-disante, qui obtient la note maximale. La note obtenue

Planning prévisionnel

Publication20/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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