Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Diffusion et distribution des ouvrages édités par la DILA (papier et numérique)

SPM-DSAF

8 départements (91, 92, 75, 77, +4)

Lieu d'exécution : France métropolitaine et DOM-COM; à l’étranger hors Japon

Source officielle : BOAMP

Budget IA

912 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur: SPM-DSAF
Lieu: 8 départements (91, 92, 75, 77, +4)
Budget: 912 000 €
Date limite: 20/05/2026
Publication: 21/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 64 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/04/2026
Échéance : 20/05/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SPM-DSAF a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 09/06/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 79970000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Diffusion et distribution des ouvrages papier (exclusif) et Lot 2 – Diffusion et distribution des ouvrages numériques (PDF/EPUB)
Codes CPV : 79970000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SPM-DSAFAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPM-DSAF a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/06/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT6
Collectivites / Services publics1

Marchés publics de SPM-DSAF Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-39714
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SPM-DSAF
Lieu: 8 départements (91, 92, 75, 77, +4)
Publication: 21/04/2026
Date limite: 20/05/2026

Référence BOAMP: 26-39714
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 26_BAM_629 - Diffusion-distribution des ouvrages édités par la DILA
Description officielle: Les possibilités de médiation sont les suivantes : Deux voies de recours amiables sont possibles : - le recours au médiateur des entreprises http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/contactez-mediateur-des-entreprises - le comité consultatif compétent est le comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6 rue Louise Weiss, 75013 Paris (Tel : 01 44 87 17 17). Le tribunal compétent pour le règlement des litiges est le Tribunal Administratif de Paris Adresse : 7 rue de Jouy – 75181 PARIS CEDEX 04 Tél. : 01.44.59.44.00 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/ Recours possibles : http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux.
Acheteur: SPM-DSAF
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Livres
CPV détecté: 22110000
CPV complémentaires: 22110000
Critères d’attribution: price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 21/04/2026
Date limite: 20/05/2026
Heure limite: 12:00:00.000Z
Fin de diffusion: 16/05/2026
Montant/plafond détecté: 912 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Critère prix · Les possibilités de médiation sont les suivantes : Deux voies de recours amiables sont possibles : - le recours au médiateur des entreprises http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/contactez-mediateur-des-entreprises - le comité consultatif compétent est le comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6 rue Louise Weiss, 75013 Paris (Tel : 01 44 87 17 17). Le tribunal compétent pour le règlement des litiges est le Tribunal Administratif de Paris Adresse : 7 rue de Jouy – 75181 PARIS CEDEX 04 Tél. : 01.44.59.44.00 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/ Recours possibles : http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux. · CPV 22110000 · Montant 840 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-39714
Contract folder ID: b3d451eb-9695-4779-bb09-4c32a5faab95
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78

Résumé de la consultation

Appel d'offres pour la diffusion et distribution des ouvrages publiés par la Documentation française et les éditions des Journaux officiels (DILA), couvrant le papier en librairies et e-librairies (Lot 1) et le numérique (Lot 2), sur le territoire français (métropole et DOM-COM) et à l’étranger hors Japon. Deux lots avec durations initiales distinctes (Lot 1: 1 an + 2 mois; Lot 2: 1 an), montants estimatifs fournis (Lot 1: 805000 EUR; Lot 2: 72000 EUR) et un montant estimé global de 912000 EUR. Dispositions sociales et environnementales, conditions d’insertion, et cadre de paiement prévus.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 805 000 €EstiméHT

Lot 1 – Diffusion et distribution des ouvrages papier (exclusif)

Diffusion et distribution à titre exclusif des ouvrages papier publiés sous les marques La Documentation française et Les Editions des Journaux officiels, en librairies et e-librairies, en France métropolitaine et dans les DOM/COM, et à l’étranger (hors Japon).

CPV 79970000

LOT-0002Budget: 72 000 €EstiméHT

Lot 2 – Diffusion et distribution des ouvrages numériques (PDF/EPUB)

Diffusion et distribution à titre non exclusif des ouvrages numériques (PDF et EPUB) publiés sous les marques La Documentation française et Les Editions des Journaux officiels, via les réseaux librairies et e-librairies.

CPV 79970000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.