Accord-cadre - Mission de géomètre-expert pour l'aménagement du secteur Val Francilia, Aulnay-sous-Bois (93)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 700 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande destiné à réaliser les prestations de géomètre-expert pour l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois, couvrant les relevés topographiques, l’urbanisme, les interventions foncières, le suivi et l’assistance foncière tout au long de la mise en œuvre du programme et des abords gare, avec coordination des partenaires et maîtrise d’ouvrage SPL Séquano Grand Paris.
Lots (1)
Mission de géomètre-expert - Val Francilia
Prestation de géomètre-expert couvrant l’ensemble des études et livrables liées à l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois, comprenant les interventions foncières, les documents d’urbanisme, l’implantation et bornage, les relevés topographiques et les plans de récolement, ainsi que l’assistance et coordination foncière jusqu’à la livraison des ouvrages.
L'acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 20/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 9
- Montant attribué
- 5,2 M €
- 20245,2 M € · 9 marchés
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 5
- Services · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie14
- Maitrise d oeuvre14
- Travaux / BTP8
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 2 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique
- L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de géomètre-expert en vue de l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93)
- Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges
- L’accord-cadre est mono-attributaire.
- Critères d'attribution: Valeur technique – 60 points La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : • Moyens matériels de l’entreprise : 10 points • Organisation de la société pour l’ex
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 79bd3f5b-3c1e-4b72-8324-28a947b52bf9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
- Description officielle
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.
- Lieu d’exécution
- Aulnay-sous-Bois
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Site acheteur
- www.sequano.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 30185204200086
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71300000, 71351810
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 25f7aa15-1621-47c2-bddc-75b49f9dfece
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). · La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de géomètre-expert en vue de l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L’accord-cadre est mono-attributaire. · CPV 71351810 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 7130000071351810
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