Marché d'assurance – Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (Lot 5) et autres lots sur 5 ans
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 273 DAY
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Souscription et gestion d’un marché d’assurance pluri-lots (5 lots) couvrant les risques automobiles, dommages aux biens et diverses responsabilités (dont décennale et civile des mandataires sociaux) pour SPL SEMEA sur une durée de 5 ans.
Lots (5)
Risques Automobiles
Lot n°1: Risques Automobiles. Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans
Risques de Dommages aux biens
Lot n°2: Risques de Dommages aux biens
Risques de Responsabilités
Lot n°3: Risques de Responsabilités
Responsabilité Décennale
Lot n°4: Responsabilité Décennale
Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Lot n°5: Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
L'acheteur
SPL SEMEA
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 12/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 2
- Montant attribué
- 241,3 k €
- 2024241,3 k € · 2 marchés
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Cybersecurite2
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Logiciels / SaaS2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lot n°5: Responsabilité Civile de Mandataires Sociaux
- Le marché est divisé en 5 lots
- Il est passé pour une durée de 5 ans
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 854ad6c0-b38a-49c9-bfae-e5b86b5ea681
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Responsabilité civile des mandataires sociaux
- Description officielle
- Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots?: Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité décennale, Responsabilité civile des mandataires sociaux
- Lieu d’exécution
- Angouleme
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SPL SEMEA
- Site acheteur
- www.semea.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FEA3BE7D-BB79-C57D-46793156BAE66C99
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66500000, 66514110, 66515000, 66516400, 66516000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 273 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 1eb315e3-9600-40f5-b2ff-b96f5e1a6622
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Risques Automobiles · L'exercice de la profession est réservé : - aux sociétés d'assurance régies par l'article L. 310-2 du code des assurances, - avec ou non des intermédiaires en assurance selon l'article L.511-1 du code des assurances · CPV 66500000, 66514110, 66515000, 66516400
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- 6650000066514110
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