Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la requalification urbaine de la Cité Foch (programme d’engagement pour le renouvellement du bassin minier)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- spl-artois.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Conclusion d’un accord-cadre de maîtrise d’œuvre (et services connexes) pour la conception et la réalisation de la requalification urbaine des espaces publics de la Cité Foch à Hénin-Beaumont (principal lieu d’exécution), incluant des missions de conception, d’études et d’assistance à la passation et au suivi des marchés de travaux, ainsi que des missions complémentaires (loi sur l’eau, environnement, autorisations d’urbanisme, plan de gestion des espaces verts, participation/concertation, accompagnement et communication).
Lots (1)
Accord-cadre unique de maîtrise d’œuvre (non alloti)
Accord-cadre mono-attributaire pour la conception et la réalisation de la requalification urbaine des espaces publics de la Cité Foch (missions de maîtrise d’œuvre, assistance à la passation des contrats de travaux, VISA/DET/AOR/GPA/OPR, OPC) et missions complémentaires (dossiers loi sur l’eau et environnement, autorisation d’urbanisme, plan de gestion/entretien espaces verts, accompagnement participation/concertation et communication). Le découpage opérationnel s’exécute en partie par bons de commande et en partie par marchés subséquents à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 800 000 € HT pour l’ensemble.
L'acheteur
SPL DE L'ARTOIS
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 109
- Montant attribué
- 117,5 M €
- 202423 M € · 29 marchés
- 202565,2 M € · 50 marchés
- 2026en cours29,3 M € · 30 marchés
- Travaux · 70
- Services · 33
- Fournitures · 6
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP11
- Etudes / Ingenierie3
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Auby1
- Hénin-Beaumont1
- Nord1
- Pas-de-Calais1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 75 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur spl-artois.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
- Le principal lieu d'exécution des prestations est : commune de HENIN BEAUMONT Cité FOCH. L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
- Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 800 000euros HT
- Critères d'attribution: valeur technique | valeur technique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a8bd35da-4f50-4100-93d0-67bf8780aea6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier à Henin Beaumont Cité FOCH
- Description officielle
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : commune de HENIN BEAUMONT Cité FOCH. L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 800 000euros HT
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
3 éléments
- Nom
- SPL DE L'ARTOIS
- Profil acheteur
- spl-artois.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 913846234
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71240000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 7e76bb3a-a707-41fe-97ed-8703c9d41240
- Dépôt des offres
- spl-artois.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier à Henin Beaumont Cité FOCH · La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : commune de HENIN BEAUMONT Cité FOCH. L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 800 000euros HT · CPV 71240000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- spl-artois.e-marchespublics.com
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