Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Aménagements paysagers
SPL Côte d'Azur Aménagement (06)
Cagnes-sur-Mer (06)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- SPL Côte d'Azur Aménagement (06)
- Lieu
- Cagnes-sur-Mer (06)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le lot 3 est un marché à tranches qui fait l’objet d’une décomposition en 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle tel que le prévoit les articles R.2113-4 à R.2113-6 du code de la commande publique.
Les prestations objet de la tranche ferme et de la tranche optionnelle sont précisées au CCTP et au DPGF à renseigner du lot 3.
Attendus Clés
Le lot 3 est un marché à tranches qui fait l’objet d’une décomposition en 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle tel que le prévoit les articles R.2113-4 à R.2113-6 du code de la commande publique
Les prestations objet de la tranche ferme et de la tranche optionnelle sont précisées au CCTP et au DPGF à renseigner du lot 3.
Planning prévisionnel
Publication25/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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