Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L’EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D’UNE CENTRALE DE RESERVATION

SPL Chartres Métropole Transports (28)

Eure-et-Loir (28)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/05/2026

Informations clés

Acheteur: SPL Chartres Métropole Transports (28)
Lieu: Eure-et-Loir (28)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/05/2026
Publication: 22/03/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 84 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 22/03/2026
Échéance : 07/05/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

SPL Chartres Métropole Transports (28) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 23/03/2026
Secteurs récurrents : Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SPL Chartres Métropole Transports (28)Acheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL Chartres Métropole Transports (28) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/03/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance2

Marchés publics de SPL Chartres Métropole Transports (28)Appels d'offres Maintenance Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Eure-et-Loir

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 07/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-29329
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SPL Chartres Métropole Transports (28)
Lieu: Eure-et-Loir (28)
Publication: 22/03/2026
Date limite: 07/05/2026

Référence BOAMP: 26-29329
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L’EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D’UNE CENTRALE DE RESERVATION
Description officielle: Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr »
Acheteur: SPL Chartres Métropole Transports (28)
Lieu d’exécution: Département 28

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60112000
CPV complémentaires: 60112000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 22/03/2026
Date limite: 07/05/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/05/2026
Montant/plafond détecté: 12 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: prix des prestations · Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr » · CPV 60112000 · Montant 12 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-29329
Contract folder ID: 7507b534-146a-485e-86f5-260ec919e65e
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 28

Résumé de la consultation

ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D'UNE CENTRALE DE RESERVATION

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.