Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Acquisition de 5 bus articulés thermiques HVO (18 m) pour le réseau urbain de Belfort

SMTC90

Nancy (54)

Lieu d'exécution : Siège de la Régie des Transports du Territoire de Belfort (exploitant du réseau) : Rue des Trois Réseaux, 90400 DANJOUTIN (livraisons)

Source officielle : TED

Budget estimé

4 000 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: SMTC90
Lieu: Nancy (54)
Budget: 4 000 000 €
Date limite: 05/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 05/07/2026
Début prévisionnel : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

SMTC90 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 21/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34121200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 34121100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO et Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO
Codes CPV : 34121100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SMTC90Acheteur public

Secteurs proches

Maintenance1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMTC90 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance1

Marchés publics de SMTC90 Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e6659891-f407-402a-87d5-c37181dd2454
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMTC90
Lieu: Nancy (54)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00427878-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMTC90
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Bus articulés 18m
Description officielle: articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lieu d’exécution: Nancy

Acheteur

Nom: SMTC90
Site acheteur: www.smtc90.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 8EACA9F8-E26B-35CF-50D922EA570FC665

Procédure

Type de procédure: neg-w-call
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34121100, 34121200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34121200

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/08/2026
Durée mentionnée: 14 MONTH
Montant/plafond détecté: 4 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: fc624fa7-bd73-49f0-9185-42290d4e9faf
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Bus standards 12m · articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) · CPV 34121100, 34121200 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Acquisition de véhicules de transport public compatibles HVO (norme EN 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort, comprenant notamment des bus articulés de 18 m (et, dans le projet global, aussi des bus standards de 12 m en lot 1).

Lots (2)

Lot 1

Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO

Acquisition de bus standards de 12 m thermiques compatibles HVO (norme EN 15940). Le projet global est constitué de deux lots ; ce lot correspond à l'achat des 12 bus standards 12 m.

CPV 34121100

Lot 2

Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO

Acquisition de bus articulés de 18 m thermiques compatibles HVO (norme EN 15940). Marché constitué de deux lots ; ce lot correspond à l'achat des 5 bus articulés 18 m.

CPV 34121100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34121200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.