Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort

SMTC90

Territoire de Belfort (90)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur: SMTC90
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/07/2026
Publication: 20/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/06/2026
Échéance : 06/07/2026
Fenêtre de réponse : 17 jours

Profil acheteur

SMTC90 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 21/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SMTC90Acheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMTC90 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance1

Marchés publics de SMTC90 Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Territoire de Belfort

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60638
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SMTC90
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Publication: 20/06/2026
Date limite: 06/07/2026

Référence BOAMP: 26-60638
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 06/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort
Description officielle: articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Acheteur: SMTC90
Lieu d’exécution: Département 90

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Véhicules
CPV détecté: 34121100
CPV complémentaires: 34121100, 34121200
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/06/2026
Date limite: 06/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 06/07/2026
Montant/plafond détecté: 4 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Bus standards 12m · articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) · CPV 34121100, 34121200 · Montant 4 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-60638
Contract folder ID: fc624fa7-bd73-49f0-9185-42290d4e9faf
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 90

Résumé de la consultation

Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.