Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché n° 2026-13 – Marché de transport de la collecte sélective

SMITOM du Nord Seine-et-Marne

Melun (77)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur: SMITOM du Nord Seine-et-Marne
Lieu: Melun (77)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 28/08/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

SMITOM du Nord Seine-et-Marne a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SMITOM du Nord Seine-et-MarneAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMITOM du Nord Seine-et-Marne a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1

Marchés publics de SMITOM du Nord Seine-et-Marne Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-et-Marne Marchés publics Melun

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 6d8db037-da69-4a6b-bfa3-059be97030f6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMITOM du Nord Seine-et-Marne
Lieu: Melun (77)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 28/08/2026

Référence TED: 00458620-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMITOM du Nord Seine-et-Marne
Date limite: 28/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché n° 2026-13 – Marché de transport de la collecte sélective
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Services auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif.
Lieu d’exécution: Melun

Acheteur

Nom: SMITOM du Nord Seine-et-Marne
Profil acheteur: smitom-nord77.synapse-entreprises.com
Identifiant acheteur: 25770491600028

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90512000, 90500000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90512000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 28/08/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: f28e9de8-c378-4a64-9e0c-828705124160
Modalités de réponse: smitom-nord77.synapse-entreprises.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Services auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif. · CPV 90512000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: smitom-nord77.synapse-entreprises.com

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet le transport de la collecte sélective (CS) depuis les quais de transfert de Monthyon et de Meaux jusqu’au centre de tri du SMDO situé à Villers-Saint-Paul (60) et de façon ponctuelle vers le centre de tri de Saint-Thibault-des-Vignes (77).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Critères d'attribution: Critère 1 : Valeur économique de l'offre (40 points) Critère 2 : Valeur technique de l'offre (40 points) Critère 3 : Performance environnementale / décarbonation ( 20 points)

Délais