Appel d'Offre PublicSource: TED

Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées et du schéma directeur des eaux pluviales (SMEMAC) – Marché 2026-05

SMEMAC

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Commune d’Autun et territoire des 14 communes du SMEMAC (Saône-et-Loire – Bourgogne-Franche-Comté), dont la commune d’Autun pour le volet eaux pluviales

Source officielle : TED

Budget IA

<= 20 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/08/2026

Informations clés

Acheteur: SMEMAC
Lieu: Dijon (21)
Budget: <= 20 000 €
Date limite: 04/08/2026
Publication: 30/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 19 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/06/2026
Échéance : 04/08/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

SMEMAC a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
Territoires cités : Saône-et-Loire et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71335000, 79311100 et 90492000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif et des eaux pluviales (SMEMAC) – Marché 2026-05
Codes CPV : 71335000, 79311100 et 90492000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SMEMACAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMEMAC a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Environnement / Espaces verts / Proprete3
Travaux / BTP2

Territoires cités

Saône-et-Loire2
Dijon1

Marchés publics de SMEMAC Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 64fd8052-95ca-408e-82f3-ce9156c88827
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMEMAC
Lieu: Dijon (21)
Publication: 30/06/2026
Date limite: 04/08/2026

Référence TED: 00451575-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMEMAC
Date limite: 04/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
Description officielle: Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
Lieu d’exécution: DIJON

Acheteur

Nom: SMEMAC
Site acheteur: www.smemac.fr
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur: 20007455700014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71335000, 79311100, 90492000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90492000

Calendrier et montant

Publication: 30/06/2026
Date limite: 04/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 4bb3545e-1205-476f-a228-062b68d10968
Modalités de réponse: marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001: 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC · Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. · CPV 71335000, 79311100, 90492000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Le marché de prestations intellectuelles porte sur la réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées sur 14 communes du SMEMAC et du schéma directeur des eaux pluviales sur la commune d’Autun. L’étude s’organise en plusieurs phases (recueil et état des lieux, campagnes de mesures, investigations, diagnostic et construction du schéma directeur), avec notamment une approche eaux pluviales sur les réseaux unitaires et la programmation d’actions à court, moyen et long terme.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif et des eaux pluviales (SMEMAC) – Marché 2026-05

Réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées sur le territoire des 14 communes du SMEMAC (Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches) et du Schéma Directeur d’eaux pluviales sur la commune d’Autun. Prestations structurées en phases : recueil des données et pré-diagnostic, campagnes de mesures, investigations de terrains, diagnostic global et construction du schéma directeur et du zonage (dont volet eaux pluviales).

CPV 71335000CPV 79311100CPV 90492000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

713350007931110090492000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun

Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully

Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches

6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy

8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.

Délais